Le conseil académique est composé de 71 membres exclusivement représentants des personnels, des étudiantes et des étudiants. Il est compétent pour traiter des questions concernant la formation, la recherche, la vie étudiante, les relations européennes et internationales ainsi que les ressources humaines. Dotée d’un pouvoir de décision, cette instance se prononce aussi sur des sujets structurants, majeurs pour l’évolution de Nantes Université. Les membres élus le 24 novembre 2021 siègeront pour 5 ans (2 ans pour les élu·es étudiant·es).

Les membres

Collège A

Composantes hors pôle et services universitaires

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Magali HERSANT

Établissements composantes

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Sébastien COMAS-CARDONA
  • Luisa ROCHA DA SILVA

Humanités

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Martin HAIDEN
  • Géraldine GALEOTE

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Isabelle ROY
  • Stanislas JEANNESSON

Sociétés

Nantes Université Demain - 3 sièges

  • Xavier GODIN
  • Agathe VAN LANG
  • Benoît SEVI

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Romuald BODIN

Santé

Nantes Université Demain - 5 sièges

  • Jean-Michel ROBERT
  • Oumeya ADJALI
  • Pierre-Antoine GOURRAUD
  • Anne SAUVAGET
  • Christophe CORNU

Sciences et technologie

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Patrick GIRAUDEAU
  • Cathy CASTELAIN


Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Eléna ISHOW
  • Xavier SAULQUIN

Collège B

Composantes hors pôle et services universitaires

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Ludivine BALLAND

Établissements composantes

Nantes Université Demain - 1 siège

  • Myriam SERVIERES

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Aurélien SERANDOUR

Humanités

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Alain MESSAOUDI
  • Ambre IVOL

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Angelo GIAVATTO
  • Catherine DE WRANGEL

Sociétés

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Sophie ORANGE
  • Paul-Anthelme ADELE

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Léo LE MENER
  • Audrey LEBOIS

Santé

Nantes Université Demain - 3 sièges

  • Gaëtane WIELGOSZ-COLLIN
  • Marc JUBEAU
  • Kalyane BACH

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 siège

  • Benoît HUET
  • Joëlle GASCHET

Sciences et technologie

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Jean-Louis MILHORAT
  • Patricia BERTONCINI

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Véronique LAIMÉ
  • Damien EVEILLARD

BIATSS

Composantes hors pôle et services universitaires

Nantes Université Demain - 1 siège

  • Alexandra BELLANGER

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Sabine OBÉ

Établissements composantes

Nantes Université Demain - 1 siège

  • Benoît PASCAUD

UNSA-SNPTES - 1 siège

  • Jean-Marc ROUSSET

Humanités

Nantes Université Demain - 1 siège

  • Anne BARRERIE

UNSA-SNPTES - 1 siège

  • Catherine BOMME

Sociétés

Nantes Université Demain - 2 sièges

  • Préçilia VILACA
  • Christophe RIVET

Santé

Nantes Université Demain - 1 siège

  • Solène SEGURA

UNSA-SNPTES - 1 siège

  • Jezabel ROCHER

Sciences et technologie

Nantes Université Demain - 1 siège

  • Caroline GUILLEMIN

UNSA-SNPTES - 1 siège

  • Emmanuel DECHANDOL

Étudiants

Composantes hors pôle et services universitaires

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 1 siège

  • Alice CHAUVET
Suppléant
  • Mathieu REBILLARD

Établissements composantes

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" – 1 siège

  • Paloma LEHOUCQ
Suppléant
  • Béryl CASSEL

Humanités

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 3 sièges

  • François MIGNOT
  • Agathe LEMU
  • Manuel HEFTI

Suppléants

  • Camille RIOU
  • Julien VAN OPBROECK
  • Louise CARRIOT

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Céline JACOB

Suppléant

  • Joël PERSON

Sociétés

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 3 sièges

  • Théo MADEC
  • Lucie BODIN
  • Adrien BONAMI

Suppléants

  • Félicia LARDEUX
  • Valentin FILLOUX
  • Manon DAMESTOY

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Victor LECOMTE

Suppléant

  • Mélodie RENVOISE

Santé

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 4 sièges

  • Capucine SIMON
  • Enzo JOHANNET
  • Clémence JEANNETEAU
  • Tanguy GUENNEUGUES

Suppléants

  • Lola BELLET
  • Yacine ELAIBA
  • Estelle SAUGER
  • David GALLAIS-MOUSSY

Sciences et technologie

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 4 sièges

  • Caroline FOVET
  • Lilian GUILLOTON
  • Margot FERNANDEZ
  • Lorenzo RAGOT

Suppléants

  • Eloise SOULARD
  • Néfis DJELASSI
  • Camille STORK
  • Hugo BOISAUBERT

Attributions

Le conseil académique, hors établissements composantes, adopte à ce titre :

1° Le cadrage et la méthodologie de l'offre de formation, notamment dans le cadre de la démarche d'accréditation ;
2° La répartition entre les pôles et composantes hors pôle des enveloppes déléguées en matière de recherche et de formation et le cadre commun d'utilisation de ces enveloppes ;
3° Les capacités d'accueil, dans le cadre fixé par la législation et la réglementation applicables ;
4° Les modalités d'examen des candidatures en vue d'une inscription dans une formation ;
5° Le cadrage et les règles communes de création des diplômes d'université et diplômes inter universités ;
6° Les règles communes de validation des études et des acquis de l'expérience et de constitution des jurys ;
7° Les règlements d'attribution des aides à la mobilité internationale ;
8° Le calendrier universitaire ;
9° Les modalités générales de contrôle des connaissances et des compétences ;
10° Les orientations stratégiques en matière de recrutement et de gestion des carrières des personnels enseignants-chercheurs et enseignants, titulaires et contractuels qui s'impose aux conseils de pôle, dans le respect des règles statutaires applicables ;
11° Les modalités de contrôle des connaissances et de reconnaissance des diplômes étrangers ;
12° Le cas échéant, les interclassements polaires sur les réponses aux appels projets ;
13° La charte de l'évaluation des formations et des enseignements et délibère sur les résultats de ces évaluations ;
14° Les dispositions générales relatives à la politique de la vie universitaire, d'orientation des étudiants, et notamment, les chartes relatives à la vie associative et au statut de l'élu étudiant.
En formation restreinte aux représentants des personnels enseignants-chercheurs et personnels assimilés, le conseil académique adopte les critères de composition des comités de sélection. Les principes de parité et les règles prévues pour les respecter, définis par les 6 derniers alinéas de l'article 43 des présents statuts, sont applicables à la formation restreinte du conseil académique.
Hormis le cas où le conseil de pôle est l'organe compétent dans le cadre de son périmètre le conseil académique est compétent pour exercer les compétences prévues à l'article 9-3 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984.

Avis et préconisations

Il adresse au directoire et au conseil d'administration des avis et des préconisations relatifs à la stratégie de Nantes Université, hors établissements-composantes, notamment en matière de formation, de recherche, d'innovation, de vie étudiante et de relations internationales.
Plus particulièrement, il est consulté sur :
1° La répartition des enveloppes déléguées entre les pôles et pour les composantes hors pôle et sur le cadre commun d'utilisation de ces enveloppes, avant délibération du conseil d'administration ;
2° Le projet de contrat avec l'Etat ;
3° L'offre de formation, notamment dans le cadre de la démarche d'accréditation ;
4° La répartition et le montant des enveloppes allouées aux pôles, aux services et aux composantes hors pôle en matière de ressources humaines et notamment dans le cadre de la répartition des emplois ;
5° Les chartes et notamment la charte « Ressources Humaines » et les schémas directeurs avant le vote du conseil d'administration ;
6° La création, dissolution et fusion de composantes ;
7° La modification de la composition des pôles conformément à l'article 7 des présents statuts ;
8° La création des structures de recherche ;
9° Le cadrage pluriannuel du dialogue de gestion avec les pôles, les services et les composantes hors pôle, proposé par le directoire. Il peut formuler des recommandations et propositions d'amendements avant l'approbation par le conseil d'administration ;
10° L'utilisation de la contribution de la vie étudiante et de campus, tel que prévue par l'article D. 841-9 du code de l'éducation ;
11° La création des écoles universitaires de recherche.

Rapports

Il rédige des rapports sur les sujets structurants pour Nantes Université, hors établissements-composantes, de sa propre initiative, à la demande du président, du directoire ou du conseil d'administration.
Les décisions, rapports, préconisations et avis du conseil académique sont rendus accessibles à l'ensemble des personnels et étudiants de Nantes Université selon des modalités précisées par le règlement intérieur.
Il reçoit communication des rapports, bilans des activités relevant de son périmètre.

Commission permanente

Le conseil académique est doté d'une commission permanente composée de dix membres désignés par le conseil académique en son sein, représentant au moins trois circonscriptions, hors établissements-composantes. Cette commission, qui travaille en lien avec les vice-présidents et les services, prépare les réunions du conseil académique. Elle émet des avis en urgence ou est consulté, à la demande du président de Nantes Université, du directoire, du conseil d'administration ou de sa propre initiative. Les modalités pratiques d'exercice de ses compétences sont déterminées dans le règlement intérieur.

Commission de la vie étudiante

Composée des représentants étudiants élus au conseil académique, du vice-président étudiant, du ou des vice-présidents en charge de la vie de campus, de la formation, de la culture, de la vie étudiante, d'un référent vie étudiante par pôle, d'un référent vie étudiante pour l'INSPE, d'un représentant du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) et d'un représentant de la ville de Nantes, la commission de la vie étudiante contribue à la définition d'une politique de la vie étudiante et émet des propositions, hors établissements composantes, dans les domaines tels que :
1° La politique de l'emploi des financements de la contribution vie étudiante et de campus ou son équivalent ;
2° La vie associative ;
3° La médecine préventive et la santé ;
4° L'accompagnement social ;
5° La vie culturelle étudiante ;
6° Le sport étudiant ;
7° L'action en faveur des étudiants en situation de handicap ;
8° L'accompagnement des régimes spéciaux d'études ;
9° L'accueil des étudiants internationaux ;
10° Le développement de l'emploi étudiant sur les campus ;
11° La lutte contre la précarité étudiante et plus largement l'amélioration des conditions de la vie étudiante (logement, bourses…) ;
12° La vie étudiante en bibliothèques universitaires ;
13° La citoyenneté étudiante, l'égalité, la lutte contre les discriminations et le harcèlement dans la vie étudiante.
La commission de la vie étudiante élit le vice-président étudiant parmi les représentants des usagers titulaires et suppléants élus au conseil d'administration ou au conseil académique.
Le règlement intérieur définit les modalités de fonctionnement de la commission.

Sections disciplinaires

Sont constituées en son sein les sections disciplinaires, hors établissements composantes, mentionnées aux articles L. 712-6-2 et L. 811-5 du code de l'éducation.

Composition

Le conseil académique est composé de 71 membres élus ainsi répartis :
Le président de l'université, ou le vice-président qui le représente, qui préside ;
40 représentants élus des enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs, en exercice au sein de Nantes Université ou de ses établissements-composantes, dont la moitié sont des professeurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation ;
12 représentants des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, sociaux et de santé (BIATSS) au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation, en exercice au sein de Nantes Université ou de ses établissements-composantes ;
18 représentants des usagers au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation, inscrits auprès de Nantes Université ou de ses établissements-composantes.
En cas de partage égal des voix, le président ou le vice-président qui le représente a voix prépondérante. Les séances ne sont pas publiques.

Circonscriptions

Les sièges au conseil académique sont répartis par circonscriptions électorales. Ces circonscriptions correspondent aux pôles auxquelles s'ajoutent une circonscription correspondant aux personnels et étudiants des établissements-composantes et une circonscription réunissant les personnels et étudiants qui ne sont rattachés ni à un pôle ni à un établissement-composante.
La répartition des sièges entre ces circonscriptions est précisée par le règlement intérieur.

Invités

Les vice-présidents, les membres du directoire, le directeur général des services, le directeur de cabinet du président de Nantes Université, l'agent comptable de Nantes Université sont invités permanents aux réunions du conseil académique.Le président de l'université peut inviter toute personne de son choix.

Durée du mandat

La durée du mandat des membres du conseil académique est de cinq ans sauf pour les représentants des étudiants, dont le mandat est de vingt-quatre mois. Le mandat des représentants des personnels court à compter de la première réunion du conseil d'administration convoquée pour l'élection du président. Il prend fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration à l'exception des étudiants.
Les membres élus ne peuvent exercer plus de deux mandats successifs.