Suite aux dernières annonces gouvernementales, Nantes Université a mis à jour l'arrêté précisant les consignes sanitaires dans le cadre de l'épidémie de Covid-19. Appuyé sur la circulaire du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, cet arrêté rappelle les règles déjà en cours dans l'établissement et présente de nouvelles disposition applicables à partir du 24 janvier 2022.

Cet espace d'information est régulièrement mis à jour pour répondre à vos questions. Un espace d'information est également disponible pour les étudiants.

Les dernières actualités

Les réponses à vos questions

Comment s’organisent les activités de l’établissement ?

Les missions de l'université se poursuivent en présentiel

Afin de garantir la continuité pédagogique en présentiel, les missions de l’université, en particulier l’enseignement (y compris les examens) ou l’accueil en bibliothèque, se poursuivent en présentiel dans le strict respect des conditions sanitaires prévues.

Recours au télétravail

  • Le télétravail est obligatoire 3 jours par semaine pour les personnels BIATSS dont l’activité peut s’exercer à distance et dans le respect de la continuité du service public qui doit être garanti. Il peut être porté à 4 jours par semaine sous réserve des nécessités de service. Les personnels bénéficient dans ce cadre de l’indemnité de télétravail telle que prévue par la réglementation.
  • De la même manière, à l’exception des temps d’enseignement et des activités de recherche nécessitant le présentiel et autorisées par le directeur de l'unité de recherche, les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs doivent privilégier le travail à distance.

Vie professionnelle au quotidien Les réunions

Les réunions en visioconférence sont obligatoires sauf raison liée à la continuité de service.

Temps conviviaux / événements festifs

Les moments de convivialité sont suspendus et les événements festifs (repas collectifs, cérémonie de vœux, galette….) sont proscrits quelle que soit leur nature.

Qui est soumis à l’obligation vaccinale ?

Sont soumis à l’obligation vaccinale contre la Covid-19 les personnels de santé et l’ensemble les personnels et usagers qui travaillent régulièrement, sont hébergés ou effectuent un stage dans :

  • Le service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé, le service de médecine du personnel et la psychologue du travail ;
  • Un établissement de santé (CHU par exemple) ;
  • Un service social ou médico-social.
Un arrêté distinct fixe la liste nominative des personnels recevant délégation de la Présidente de Nantes Université afin de prendre les décisions de suspension des personnels placés sous leur responsabilité qui ne se conformeraient pas à cette obligation.

Sont également soumis à l’obligation vaccinale contre la Covid-19 les usagers amenés à effectuer, durant l’année universitaire, un stage au sein d’établissements dont les personnels sont soumis à cette même obligation, notamment les établissements de santé.

Les bibliothèques

Les bibliothèques accueillent les étudiants dans la limite de leur capacité d’accueil totale et dans le respect des gestes barrières en vigueur. Le passe sanitaire n’est pas obligatoire.

La restauration

  • Les personnels sont invités à déjeuner à leur poste de travail, de façon échelonnée dans les bureaux partagés ou dans les espaces de restauration grâce à des aménagements d’horaire quand cela est possible. En cas de repas dans des espaces partagés, les règles suivantes s’appliquent : enlever le masque seulement au moment de l’ingestion, respecter 2 mètres entre chaque personne lorsque le maque est enlevé, laver et désinfecter les mains et les équipements partagés, aérer l’espace le plus possible.
     
  • Les structures de restauration collective sont ouvertes selon des modalités applicables à la restauration collective. En savoir plus

Déplacements

  • Il est fortement recommandé de reporter ou annuler les déplacements non-indispensables.
     
  • Les sorties pédagogiques sont autorisées dans le respect des gestes barrière (les tests antigéniques seront, dans ce cas, encouragés).


Déplacements à l'étranger

Le conseil aux voyageurs est à consulter avant chaque départ sur le site du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.

L'université se réserve le droit d'annuler ces déplacements si la situation se dégrade.

Le déplacement doit être validé pour les personnels par le directeur d'unités pour les laboratoires de recherche, le directeur de composante pour les composantes ou la direction générale pour les services universitaires.

Mise en œuvre du passe vaccinal à compter du 24 janvier

Dans quels cas le passe sanitaire est demandé ?

Le passe vaccinal sera à présenter à compter du 24 janvier 2022 pour les plus de 16 ans (et le passe sanitaire pour les 12-15 ans) lors des activités ouvertes à des personnes extérieures à l'université dans les cas suivants, et notamment :
  • Lors des activités sportives, culturelles ou de loisirs, pour l'ensemble des participants;
  • Lors des colloques et séminaires qui accueillent au moins 50 personnes simultanément, pour l'ensemble des participants;
  • Lors d'une intervention, même ponctuelle, dans un service où la vaccination est demandée.
Le port du masque pour les événements soumis à la présentation du passe vaccinal (et le passe sanitaire pour les 12-15 ans) est obligatoire en fonction de la réglementation en vigueur.

Le contrôle du passe vaccinal ne sera pas demandé :
  • Pour les activités d'enseignement, de recherche et les bibliothèques universitaires;
  • Pour les activités du SUAPS;
  • Pour les instances de l'établissement (conseils de composante, conseils de laboratoire,
  • conseils d'administration, conseils de pôle, conseils académiques, etc.), y compris si elles accueillent des personnalités extérieures;
  • Pour les personnels et usagers se présentant pour un rendez-vous à la MPPU ou au SUMPPS;
  • Pour les jurys de thèse, de stage ou de concours. Les moments de convivialité qui suivent ces jurys sont proscrits.

Un arrêté distinct fixe la liste des fonctions dont les titulaires sont habilités à désigner les personnels placés sous leur responsabilité et prestataires en charge de contrôler les passes sanitaires tel que prévu à l’article 9 de l'arrêté.

Comment s’effectue le contrôle des passes

Les responsables des lieux et établissements ou les organisateurs des événements dont l’accès est subordonné à la présentation du passe vaccinal, par délégation de la Présidente, sont autorisés à contrôler les justificatifs.
Ils doivent habiliter nommément les personnes autorisées à contrôler les justificatifs pour leur compte et compléter un registre détaillant les personnes et services habilités. Vous trouverez ici le formulaire d'habilitation à faire signer par les responsables aux personnes habilitées et ici le registre à renseigner et à compléter.

Le contrôle s’effectue en scannant le QR code présent sur les documents papier ou numériques au moyen de l’application "Tous anticovid Vérif" avec un équipement professionnel (ou personnel le cas échéant).
Cette application est à télécharger sur un smartphone ou tablette.
Pour certains événements, des agents de sécurité sont mobilisés. Dans ce cas, ces agents peuvent réaliser les contrôles. Les responsables et organisateurs devront compléter le registre. Les équipements seront mis à disposition par le prestataire.

Quelles sont les mesures sanitaires à appliquer sur site ?

Rappel des règles et mesures barrières

Consultez les règles communes sur cette page : Covid 19 - Consignes sanitaires

Les gestes barrières suivants doivent être strictement appliqués :

  • Le masque doit être obligatoirement et systématiquement porté par les personnels et les usagers en intérieur (sauf travail dans un bureau seul, pause-café ou déjeuner) et en extérieur, sur l'ensemble des campus.
     
  • Le lavage des mains régulier ou application d’une solution hydro-alcoolique sur les mains ;
     
  • La distanciation est recommandée dès que cela est possible. Elle est obligatoire dans le cadre des réunions (au moins un mètre ou un siège sur deux, avec une recommandation de 4m² par participant) et en l’absence de port du masque (ex. : déjeuner), avec un minimum de 2 mètres.
     
  • La ventilation et l’aération naturelle ou mécanique régulière des locaux (portes et/ou fenêtres ouvertes autant que possible, idéalement en permanence si les conditions le permettent et au minimum plusieurs minutes toutes les heures). Lorsque cela est possible, privilégier une ventilation de la pièce par deux points distincts (porte et fenêtre par exemple).

Autorisation d'absence, vaccination, fermeture établissement d'accueil, cas contact...

L'autorisation spéciale d’absence (ASA)

  • Les personnels bénéficient d’une autorisation spéciale d’absence pour la durée strictement nécessaire afin de leur permettre de se faire vacciner contre la Covid-19 ou se faire tester s’ils sont cas-contacts. Cette autorisation spéciale d’absence est accordée au regard de la bonne organisation du service et pourra donner lieu à demande de justificatifs.
     
  • Une autorisation spéciale d'absence peut être accordée aux personnels qui déclarent des effets secondaires importants après avoir été vaccinés contre la covid-19. L'agent doit transmettre, dans ce cas, une attestation sur l'honneur qu'il n'est pas en mesure de travailler pour ce motif. Cette autorisation spéciale d'absence peut être accordée le jour et le lendemain de la vaccination. Les situations particulières font l'objet d'un examen individualisé.
     
  • Les personnels dont les missions ne sont pas télétravaillables bénéficient d’une autorisation spéciale d’absence pour assurer la garde de leur(s) enfants(s) de moins de 16 ans en cas de fermeture de la classe ou de l’établissement pour des raisons liées à la situation sanitaire. Le parent devant assurer la garde des enfants en situation de handicap bénéficie d’une autorisation spéciale d’absence, quel que soit l’âge de l’enfant.
     
  • Pour faciliter la vaccination des enfants, une autorisation spéciale d’absence est accordée aux agents qui accompagnent leur enfant à leur rendez-vous vaccinal, pendant la durée strictement nécessaire à cette démarche. Cette autorisation spéciale d’absence est accordée au regard de la bonne organisation du service et pourra donner lieu à demande de justificatifs.
     
  • Les personnels cas contacts à risque élevé, c’est-à-dire ne bénéficiant pas d’un schéma vaccinal complet, sont placés en télétravail, ou à défaut en autorisation spéciale d’absence pendant la durée nécessaire de l’isolement. Le justificatif transmis par l’assurance maladie sera demandé.
Côté enseignantes et enseignants
  • Les autorisations spéciales d'absence sont une modalité d'organisation du temps de travail et ne sont pas des congés légaux permettant la réduction du service statutaire. Ainsi, une ASA accordée à un personnel enseignant n'entraîne pas de réduction de service et il conviendra de rattraper les enseignements. Si le rattrapage n'est pas possible, il y aura donc moins d'heures réalisées par l'enseignant.
  • Un personnel enseignant cas positif, qui a un arrêt ou attestation d'isolement de l'assurance maladie, est considéré en arrêt de travail : il ou elle aura donc la réduction de service correspondante et n'a donc pas à rattraper ses cours.

Vaccination

L’université encourage fortement la vaccination de tous et toutes auprès des centres de vaccination, des médecins de ville ou des pharmaciens.

Il est également possible de se faire vacciner de la médecine du travail au cours de séances collectives de vaccination sur rendez-vous en contactant au préalable le service de santé des personnels : mppu@univ-nantes.fr  

Tests

Les services de santé de l'université poursuivent leur action de dépistage par tests antigéniques rapides et simples. Les tests sont réalisés au Château, sur le campus Tertre. Il est nécessaire de prendre rendez-vous.

En cas de symptômes évocateurs de la Covid-19 ?

L’entrée sur les sites universitaires n’est pas autorisée aux personnes (étudiants, personnels, visiteurs extérieurs) présentant l’un des signes suivants : perte de goût et/ou de l’odorat.
De la même manière une personne manifestant plusieurs symptômes parmi les signes évocateurs suivants : fièvre, toux, éternuements répétés, mal de gorge, nez qui coule, maux de tête inhabituels, difficulté à respirer, fatigue intense inexpliquée ne doit pas se rendre sur les campus universitaires.

  • Ne venez pas travailler, isolez-vous chez vous
  • Prévenez votre hiérarchie de votre absence
  • Faites un test PCR ou antigénique
  • Suivez les consignes en fonction du résultat

Nouvelles règles d'isolement

Les nouvelles règles d'isolement prévoient des dispositions spécifiques pour les cas positifs et pour les cas contacts, en fonction du schéma vaccinal. En savoir plus

Si vous êtes placé-e à l’isolement :

  • Prévenez votre hiérarchie de votre absence conformément à l’article L4122-1 du code du travail
  • Connectez-vous à https://declare.ameli.fr qui vous délivrera un certificat d’isolement si vos missions ne sont pas télétravaillables.
  • Si vous n’avez pas de de symptômes, télétravaillez si vos missions le permettent
  • Si vous avez des symptômes, voir la question « En cas de symptômes évocateurs du Covid »

Que faire si l'établissement d'accueil de mon enfant ferme ?

Si votre activité est télétravaillable
  • Vous effectuez votre mission en télétravail.
  • Des ASA garde d'enfant peuvent vous être accordées à titre dérogatoire, sur demande adressée au chef de service pour assurer la garde d'un ou plusieurs enfants habituellement pris en charge par une structure de petite enfance, scolarisé en maternelle ou dans l'enseignement élémentaire, si vous êtes dans l'impossibilité de faire assurer leur garde par un moyen alternatif (conjoint, famille...). Prévenez votre hiérarchie, en joignant une attestation sur l’honneur de l’absence du mode de garde.
Si votre activité n'est pas télétravaillable et que vous avez un mode de garde
  • Vous pouvez poursuivre votre activité sur site
Si votre activité n'est pas télétravaillable et que vous n'avez pas de mode de garde
  • Prévenez votre hiérarchie, en joignant une attestation sur l’honneur de l’absence du mode de garde
  • Transmettez le justificatif de fermeture temporaire de la classe ou de l’école ou de la crèche fourni par l’ARS, à votre supérieur hiérarchique, qui le fera suivre à la DRHDS
  • Vous êtes placé-e en autorisation spéciale d’absence. L'ASA est enregistrée dans le logiciel de gestion du temps et n'est pas décompté du contingent annuel.

Si je suis vulnérable ou je vis avec une personne vulnérable ?

  • Vous êtes identifié·e comme une personne vulnérable, vous pouvez prendre rendez-vous avec le médecin du travail : mppu@univ-nantes.fr. Des aménagements de poste pourront être mis en place si besoin en fonction de vos pathologies et de votre poste de travail. Les personnes vulnérables sont invitées à se faire vacciner et sont prioritaires pour la 3ème dose.
  • Si une personne de votre domicile est identifiée comme vulnérable. Vous pouvez télétravaillez dans les conditions prévues dans votre convention individuelle.  Si vos missions ne sont pas télétravaillables, vous retournez travailler sur site en respectant scrupuleusement les gestes barrières. Si nécessaire, vous pouvez contacter la MPPU : mppu@univ-nantes.fr.
 

Pour les personnels qui arrivent de l’étranger (pays zone rouge, hors EU)

Prenez rendez-vous avec le médecin du travail pour évoquer les mesures sanitaires et la vaccination : mppu@univ-nantes.fr.

Les personnes venant des pays hors EU peuvent consulter le site diplomatie.gouv et suivre la procédure demandée afin de valider leur pass vaccinal.
Persons coming from countries outside the EU can consult the website diplomatie.gouv and follow the requested procedure in order to validate their vaccination pass