Références règlementaires

Elections professionnelles 2026


Arrêté du 20 mai 2026 fixant les effectifs et les parts respectives de femmes et d'hommes pour l'élection des représentants du personnel au CSA de Nantes Université

Décision du 20 mai 2026 fixant la composition et les parts respectives de femmes et d'hommes de la CPE compétente à l'égard des personnels de Nantes Université

Mis à jour le 31 août 2026.