27 mai 2019
DELIBERATIONS DU CA DU 3 MAI 2019
1. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 15 mars 2019 (reporté)
RECHERCHE
4. Approbation de l'accord de consortium de l’initiative NExT (reporté)
5. Approbation de la charte de signature commune des publications scientifiques
6. Approbation de la mise en place du comité d'éthique sur les recherches non interventionnelles
RESSOURCES HUMAINES
7. Approbation de la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2018-2019
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
8. Approbation de l’entrée des Ecoles dans le syndicat mixte Atlanpole et modification des statuts
9. Approbation des nouveaux statuts et de leur annexe financière des presses universitaires de Rennes (PUR)
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
10. Approbation de la délégation de compétence du Conseil d’Administration au Président de l’Université dans le cadre du projet NExT
11. Approbation de la contribution 2019 de Nantes Université à l’Université Bretagne Loire (UBL)
12. Approbation de l’octroi d’une subvention à l’association de gestion de la salle de spectacle de Nantes Université (TU)
13. Approbation de l’augmentation de la prise en charge à titre dérogatoire de fleurs en cas de décès et du maintien de la prise en charge de cadeaux lors du départ en retraite
14. Approbation de tarifs et dons
RECHERCHE
4. Approbation de l'accord de consortium de l’initiative NExT (reporté)
5. Approbation de la charte de signature commune des publications scientifiques
6. Approbation de la mise en place du comité d'éthique sur les recherches non interventionnelles
RESSOURCES HUMAINES
7. Approbation de la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2018-2019
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
8. Approbation de l’entrée des Ecoles dans le syndicat mixte Atlanpole et modification des statuts
9. Approbation des nouveaux statuts et de leur annexe financière des presses universitaires de Rennes (PUR)
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
10. Approbation de la délégation de compétence du Conseil d’Administration au Président de l’Université dans le cadre du projet NExT
11. Approbation de la contribution 2019 de Nantes Université à l’Université Bretagne Loire (UBL)
12. Approbation de l’octroi d’une subvention à l’association de gestion de la salle de spectacle de Nantes Université (TU)
13. Approbation de l’augmentation de la prise en charge à titre dérogatoire de fleurs en cas de décès et du maintien de la prise en charge de cadeaux lors du départ en retraite
14. Approbation de tarifs et dons
Mis à jour le 27 mai 2019.