03 décembre 2020
DELIBERATIONS DU CA DU 20 NOVEMBRE 2020
Procès-verbal
MOTION
3.Approbation des procès-verbaux du conseil d’administration du 29 mai 2020 et du 4 septembre 2020
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
4. Approbation de la prorogation de la Fondation de Nantes Université, la modification de ses statuts et la contribution financière de Nantes Université à compter de l’année 2021
RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la révision des effectifs pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2021
6. Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire de la filière médico-sociale
7. Approbation de la modification de liste des primes de charges administratives (PCA) 2019/2020 et 2020/2021
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
9. Approbation du projet de 3ème cycle « co-diplôme d'études spécialisées (DES) Chirurgie Orale / Chirurgie Maxillo-Faciale »
10. Approbation de la création d’un Pole fédératif en soins primaires
11. Approbation de l’ouverture d’une licence professionnelle mention « Métiers de la santé, technologie » parcours « Technicien en Pharmacie »
12. Approbation de la modification des modalités d’exonération des droits universitaires
AFFAIRES FINANCIERES
14. Approbation des tarifs
16. Approbation des modalités d'inscription à la BU à titre gracieux
MOTION
3.Approbation des procès-verbaux du conseil d’administration du 29 mai 2020 et du 4 septembre 2020
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
4. Approbation de la prorogation de la Fondation de Nantes Université, la modification de ses statuts et la contribution financière de Nantes Université à compter de l’année 2021
RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la révision des effectifs pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2021
6. Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire de la filière médico-sociale
7. Approbation de la modification de liste des primes de charges administratives (PCA) 2019/2020 et 2020/2021
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
9. Approbation du projet de 3ème cycle « co-diplôme d'études spécialisées (DES) Chirurgie Orale / Chirurgie Maxillo-Faciale »
10. Approbation de la création d’un Pole fédératif en soins primaires
11. Approbation de l’ouverture d’une licence professionnelle mention « Métiers de la santé, technologie » parcours « Technicien en Pharmacie »
12. Approbation de la modification des modalités d’exonération des droits universitaires
AFFAIRES FINANCIERES
14. Approbation des tarifs
16. Approbation des modalités d'inscription à la BU à titre gracieux
Mis à jour le 06 juillet 2022.