03 janvier 2019

DELIBERATIONS DU CA DU 14 DECEMBRE 2018

1.   Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du 16 novembre 2018 / Reporté
2.   Approbation de la modification du bureau

AFFAIRES BUDGETAIRES

5.   Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2018
6.   Approbation du budget initial 2019

RESSOURCES HUMAINES

7.   Approbation du bilan social 2017
8.   Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie B
9.   Approbation de la majoration de l’IFSE pour les référents sureté
10. Approbation de la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)

FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE

11.   Approbation des capacités d'accueil en DUT, licence, PACES et master
12.   Approbation des modalités d’accès au cycle master
13.   Approbation de demandes d'accréditation et de renouvellement d'accréditation
14.   Approbation de la modification des modalités d’exonération des droits universitaires

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

16.    Élection d’un représentant étudiant au Conseil documentaire du Service Commun de la Documentation

AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES

17.   Approbation des tarifs

Mis à jour le 01 septembre 2021.

https://www.univ-nantes.fr/universite/fonctionnement/deliberations-du-ca-du-14-decembre-2018