06 avril 2020
DELIBERATIONS DU CA DU 13 MARS 2020
1. Approbation des procès-verbaux du conseil d’administration du 22 novembre 2019, du 20 décembre 2019 et du 17 janvier 2020
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Présentation et approbation :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l’affectation du résultat 2019
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire
- du tableau d’équilibre financier
RESSOURCES HUMAINES
6.1 Approbation de la revalorisation de la part fixe de la prime des médecins du service de santé des étudiants
6.2 Approbation de la mise en place d’une prime exceptionnelle
7. Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité des personnels
8. Approbation de la modification de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2020
RECHERCHE
9. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au groupement d’intérêt scientifique réseau français d’acquisition des langues secondes (GIS ReAL2) et de la convention de création
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
10. Approbation de la modification des modalités d’exonération des droits universitaires
11. Approbation des listes de formations et de champs à transmettre au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
12. Approbation des dates de campagnes pour l'année universitaire 2020-2021 des masters MEEF
13. Approbation de la demande d’accréditation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) de l’IUT de la R/Y
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
14. Approbation de tarifs
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Présentation et approbation :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l’affectation du résultat 2019
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire
- du tableau d’équilibre financier
RESSOURCES HUMAINES
6.1 Approbation de la revalorisation de la part fixe de la prime des médecins du service de santé des étudiants
6.2 Approbation de la mise en place d’une prime exceptionnelle
7. Approbation des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité des personnels
8. Approbation de la modification de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2020
RECHERCHE
9. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au groupement d’intérêt scientifique réseau français d’acquisition des langues secondes (GIS ReAL2) et de la convention de création
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
10. Approbation de la modification des modalités d’exonération des droits universitaires
11. Approbation des listes de formations et de champs à transmettre au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
12. Approbation des dates de campagnes pour l'année universitaire 2020-2021 des masters MEEF
13. Approbation de la demande d’accréditation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) de l’IUT de la R/Y
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
14. Approbation de tarifs
Mis à jour le 01 septembre 2021.