02 mai 2016
DELIBERATIONS CA DU 22 AVRIL 2016
Point 1 - Approbation des procès-verbaux des Conseils d'Administration des 26 février 2016, 21 mars 2016 et 31 mars 2016
Point 3 - Election du Bureau sur proposition du Président de l'Université
Point 4 - Délégation de compétences du Conseil d'Administration au Président de l'Université
Point 5 - Approbation des conventions signées entre le 1er et le 22 avril 2016
Point 6 - Elections de représentants du Conseil d'Administration dans les commissions et services généraux et communs de l'Université :
Point 7 - Approbation de modifications des statuts de l'UFR Sciences et Techniques
Point 8 - Approbation du Bilan social 2014 (après avis du CTE)
Point 9 - Régime indemnitaire des personnels BIATSS :
Point 10 - Approbation de la mise en place de contrats d'apprentissage à compter du 1er septembre 2016
Point 11 - Approbation de l'accueil de services civiques à Nantes Université
Point 12 - Approbation de la publication d'un poste de Professeur des Universités pour l'UFR de Droit et Sciences Politiques, au 1er septembre 2016
Point 13 - Approbation de tarifs, dons et subventions
Point 3 - Election du Bureau sur proposition du Président de l'Université
Point 4 - Délégation de compétences du Conseil d'Administration au Président de l'Université
Point 5 - Approbation des conventions signées entre le 1er et le 22 avril 2016
Point 6 - Elections de représentants du Conseil d'Administration dans les commissions et services généraux et communs de l'Université :
6.1. Commission Permanente du Conseil d'Administration
6.2. Conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
6.3. Commission FSDIE
6.4. Comité de pilotage du Schéma Directeur du Numérique
6.5. Conseil Universitaire des Relations Internationales
6.2. Conseil du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
6.3. Commission FSDIE
6.4. Comité de pilotage du Schéma Directeur du Numérique
6.5. Conseil Universitaire des Relations Internationales
Point 7 - Approbation de modifications des statuts de l'UFR Sciences et Techniques
Point 8 - Approbation du Bilan social 2014 (après avis du CTE)
Point 9 - Régime indemnitaire des personnels BIATSS :
9.1. Approbation de la mise à jour des barèmes et de la liste des fonctions ouvrant droit au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise, de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
9.2. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) - actualisation
9.2. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) - actualisation
Point 10 - Approbation de la mise en place de contrats d'apprentissage à compter du 1er septembre 2016
Point 11 - Approbation de l'accueil de services civiques à Nantes Université
Point 12 - Approbation de la publication d'un poste de Professeur des Universités pour l'UFR de Droit et Sciences Politiques, au 1er septembre 2016
Point 13 - Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 13 janvier 2022.