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ARRETE_2210-01_elec_organisation_CSA
ARRETE_2210-02_elec_organisation_CCPANT
ARRETE_2210-03_elec_organisation_CPE
ARRETE_2211-04_recevabilite_candidatures
ARRETE_2211-05_composition_bureaux_vote
ARRETE_2211-06_composition_cellule_assistance_technique
ARRETE_2211-07_elec_proclamation_CSA
ARRETE_2211-08_elec_proclamation_CCPANT
ARRETE_2211-09_elec_proclamation_CPE

2023
ARRETE_ConseilsCentraux_2301_01_elec_organisation_elections_partielles
ARRETE_CC_2301_02_elec_recevabilite_cand 
ARRETE_CC_2301_03_elec_composition_bureaux_vote 
ARRETE_CC_2301_04_elec_proclamation_resultats
ARRETE_CAI_230615_01_elec portant modalités d’organisation de l'élection des représentants du personnel au CNESER par vote électronique par scrutin du 15 juin 2023

 Université Permanente

 ARRETE_UP_2212-01_elec_organisation
 ARRETE_UP_2212-02_elec_candidatures
 ARRETE_UP_2212-03_elec_proclamation_resultat
 

Comité électoral consultatif

ARRETE_CAI_2301-01_composition_comité_electoral_consultatif
ARRETE_CAI_2304-01_composition_comité_electoral_consultatif

Election Vice-Président Etudiant

ARRETE_CAI_2304_1_CVE_orga_election_vice-president_etudiant

Tarifs inférieurs à 5000 €

Index des arrêtés relatifs aux tarifs inférieurs à 5000 euros.
Mis à jour le 24 avril 2023 par Lauriane GUEGAN.
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