Les conseils de pôle sont composés de 28 à 32 membres et sont au nombre de 4 : Santé, Humanité, Sciences et technologie, Sociétés. Ils mettent en œuvre la politique de l'établissement à l'échelle du pôle. Ils sont les instances collégiales décisionnaires des pôles. Les membres des conseils de pôle ont été élus le 24 novembre 2021.


Attributions

Le conseil de pôle met en œuvre la politique de l'établissement à l'échelle du pôle. Il est l'instance collégiale décisionnaire du pôle.
A ce titre, il :
1° Approuve chaque année la stratégie du pôle, en cohérence avec celle de l'établissement ;
2° Propose un budget conforme à la lettre d'orientation budgétaire votée par le conseil d'administration de Nantes Université ;
3° Approuve les axes stratégiques du projet de CPOM du pôle ;
4° Fixe la répartition des emplois du pôle entre les composantes, dans le respect du cadrage fixé par le conseil d'administration ;
5° Vote le règlement intérieur du pôle soumis à l'approbation du conseil d'administration ;
6° Approuve l'offre de formation du pôle en cohérence avec le cadrage de Nantes Université et les moyens alloués ;
7° Approuve la création et les maquettes des diplômes universitaires (DU) et diplômes inter-universitaires (DIU) correspondant au périmètre du pôle dans le respect du cadrage fixé par le conseil académique ;
8° Propose au président de Nantes Université la désignation du directeur du pôle, conformément à l'article 66 des présents statuts ;
9° Approuve les textes définissant les modalités de fonctionnements des composantes du pôle ;
10° Adopte les projets de partenariats internationaux proposés par les composantes ou les structures de recherche du pôle ;
11° Rend un avis sur la création des écoles universitaires de recherche concernées par le pôle ;
12° Délibère sur toutes les questions que lui soumet le directeur.
Les délibérations non conformes au cadrage fixé par les instances de l'établissement font l'objet d'un échange entre le directeur de pôle et le directoire et sont soumises le cas échéant au vote du conseil d'administration. La délibération du conseil d'administration se substitue dans cette hypothèse à celle du conseil de pôle.


Formation restreinte du conseil de pôle

En formation restreinte aux enseignants-chercheurs et personnels assimilés, le conseil de pôle exerce sur son périmètre une partie des compétences attribuées par les dispositions législatives et réglementaires au conseil académique restreint ou à l'organe en tenant lieu en matière de recrutement et de gestion des carrières des personnels enseignants-chercheurs et enseignants, titulaires et contractuels et il :
1° Attribue, dans le respect du cadre et des critères fixés par le conseil d'administration en formation restreinte, les congés pour recherches et de conversions thématiques, la prime d'encadrement doctoral et de recherche ;
2° Crée les comités de sélection, désigne leurs présidents, valide les fiches de postes et rend un avis sur les propositions de classement ;
3° Décide du recours aux mises en situation et en définit les modalités ;
4° Se prononce sur les demandes de dispense de qualification, de mutation et détachement dans les cas prévus à l'article 9-3 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié ;
5° Émet un avis sur les titularisations ou prolongations de stages des maîtres de conférences ;
6° Émet un avis dans le cadre des procédures d'avancement des enseignants chercheurs ;
7° Propose le recrutement des enseignants associés ou invités et autres enseignants contractuels, dans le respect des enveloppes allouées au pôle ;
8° Émet un avis sur les décharges individuelles, dans le respect des dispositions réglementaires et du cadrage fixé par l'établissement, avant décision du président ou du directeur de pôle par délégation.
Les principes de parité et les règles prévues pour les respecter, définis par les 6 derniers alinéas de l'article 43 des présents statuts, sont applicables à la formation restreinte du conseil de pôle.

Composition

Le conseil de pôle est composé de 20 à 32 membres ainsi répartis :

  • Un ou deux représentant(s) de chaque conseil de composante, désigné(s) par ce conseil. Chaque conseil de composante doit être représenté par le même nombre de personnes au sein d'un pôle ;
  • Des membres élus au suffrage direct ainsi répartis :
    • 40 à 60 % de représentants élus des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés, des enseignants et des chercheurs, en exercice dans le pôle, dont la moitié de professeurs des universités et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation ;
    • 20 à 30 % de représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs, techniques et des bibliothèques au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation (BIATSS) en exercice dans le pôle ;
    • 25 à 30 % de représentants élus des étudiants au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation inscrits dans une composante en formation initiale ou bénéficiant de la formation continue ;
  • Au moins un représentant d'un autre pôle, dont les modalités de désignation sont déterminées par le règlement intérieur du pôle ;
  • Des personnalités extérieures à l'établissement, dont les modalités de désignation sont déterminées par le règlement intérieur du pôle.

Les personnalités extérieures ne peuvent représenter plus de 25 % des membres du conseil.
Le conseil de pôle est présidé par le directeur de pôle, qui a une voix délibérative. Si le directeur est choisi en dehors du conseil, ce dernier est augmenté d'un membre. Ses séances ne sont pas publiques.

Invités

  • Les directeurs adjoints, le secrétaire général du pôle, les directeurs de composante et les directeurs de structure de recherche du pôle assistent au conseil de pôle.
  • Le référent égalité femme-homme du pôle est invité permanent aux réunions du conseil de pôle.
  • Lorsque sont abordés des sujets en lien avec la formation ou la recherche, peuvent également assister aux réunions des conseils de pôle le vice-président de Nantes Université en charge des formations et le vice-président de Nantes Université en charge de la recherche. Les autres vice-présidents de Nantes Université peuvent être invités à participer à une réunion du conseil, au regard de l'ordre du jour.
  • Le directeur du centre universitaire départemental de La Roche-sur-Yon est invité permanent aux conseils des pôles dont des formations sont proposées à La Roche-sur-Yon.
  • Le conseil peut décider d'entendre toute personne de son choix, en particulier sur les enjeux de transformation écologique


Les membres

Conseil du Pôle humanités

Directeur

  • Philippe COTTIER

Collège A - 4 sièges

Humanités en commun - 2 sièges

  • Hamida DEMIRDACHE
  • Michel CATALA

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Christine VIDAL-GOMEL
  • Werner WOGERBAUER

Collège B - 4 sièges

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Isabelle GARAT
  • Sébastien URBANSKI

Humanités en commun - 2 sièges

  • Frédérique ROBIN
  • Alexandre RONNÉ

BIATSS - 4 sièges

Humanités en commun - 2 sièges

  • Jérémy BEZAULT
  • Evelyne LEVEZIEL

UNSA-SNPTES - 2 sièges

  • Aurélie CLOAREC
  • Benoît CHETAILLE

Étudiants - 4 sièges

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 4 sièges

  • Julien VAN OPBROECK
  • Louise CARRIOT
  • Alban LOGEAIS
  • Maëlys LE ROUX
Suppléants
  • François MIGNOT
  • Ellie DURAND
  • Anselme PRUNIERES
  • Léa HUET

Conseil du Pôle Sociétés

Directrice

  • Hélène PEROZ

Collège A - 4 sièges

Nantes Sociétés - A - 4 sièges

  • Marie CARTIER
  • Raphaël SUIRE
  • Valérie PIRONON
  • Franck HEAS

Collège B - 4 sièges

Nantes Sociétés - B - 4 sièges

  • Fanny GARCIA
  • Bernard LEHMANN
  • Bénédicte ROULAND
  • Mathieu DUBOIS

BIATSS - 4 sièges

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 3 sièges

  • Laurence MULLER
  • Jean-Baptiste BUTEAUD
  • Laurence TUAL

UNSA-SNPTES - 1 siège

  • René HARAUX

Étudiants - 4 sièges

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 4 sièges

  • Jérémy HERMOUET
  • Lucie BODIN
  • Jean-Benoît CREACH
  • Marine LEBREC
Suppléants
  • Yawo Anani AGANO
  • Louise DELEBECQUE

Conseil du Pôle Santé

Directrice

  • Pascale JOLLIET

Collège A - 5 sièges

Pôle Santé de Nantes Université : Unis, construisons notre Futur - 5 sièges

  • Françoise KRAEBER-BODÉRÉ
  • Antoine NORDEZ
  • Virginie FERRÉ
  • Jérôme RIGAUD
  • Fabienne PEREZ

Collège B - 5 sièges

Pôle Santé de Nantes Université : Unis, construisons notre Futur - 5 sièges

  • Fabrice PAGNIEZ
  • Véronique THOMAS-OLLIVIER
  • Guillaume  LAMIRAULT
  • Sarra SMATI-GRANGEON
  • Tony PRUD'HOMME

BIATSS - 5 sièges

UNSA-SNPTES - 3 sièges

  • Thibaut ROBIOU-DU PONT
  • Séverine BATTAGLIA
  • Philippe JOLIVEL

Pôle Santé de Nantes Université : Unis, construisons notre Futur - 2 sièges

  • Alexandra CLOUTOUR
  • Lionel CHABAUD

Étudiants - 5 sièges

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 5 sièges

  • Florian POIRIER
  • Flavie THIRIOT
  • Hugo CLAUTOUR
  • Estelle SAUGER
  • Maxime DENIS
Suppléants
  • Elise HAUGMARD
  • Bastien PICQ
  • Marie-Luce TROUILLARD
  • Ludovic BOUVIER
  • Marie-Madeleine CLAEYSEN

Conseil du Pôle Sciences et technologie

Directeur

  • Olivier CHAUVET

Collège A - 4 sièges

Pour construire un pôle ambitieux, ouvert et respectueux - 2 sièges

  • Philippe LERAY
  • Agnès AUBRY

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Yannick GUILLOUX

Cap vers le pôle Sciences et Technologie - 1 siège

  • Jean-Luc BAILLEUL

Collège B - 4 sièges

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges

  • Taklit SAMI
  • Arthur LEVY

Pour construire un pôle ambitieux, ouvert et respectueux - 1 siège

  • Sabrina CARPY

Sciences et Technologie - Formation - Recherche (STFR) - 1 siège

  • Mathilde CHEVREUIL

BIATSS - 4 sièges

Pour construire un pôle ambitieux, ouvert et respectueux - 2 sièges

  • Chantal RINEAU
  • Aurélien PLANCHAT

UNSA-SNPTES - 1 siège

  • Cyrille BROCHARD

Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège

  • Arnaud BERLIN

Étudiants - 4 sièges

"Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes" - 4 sièges

  • Julien GUINE
  • Solenn BEUVANT
  • Cyprien AOUSTIN
  • Yuna POUHAUT
Suppléants
  • Cyprien GARNIER
  • Alice COHEN
  • Emma QUINIO
  • Chloé PAJOT