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Personnel de l'université

Charles BAHUREL

Agrégé des Facultés de droit Professeur de droit privé
UFR Droit et Sciences Politiques

Coordonnées

Bureau
307
Mail
Charles.Bahurel@univ-nantes.fr

Discipline(s) enseignée(s)

Droit de la famille
Introduction au droit privé
Droit des personnes
Droit des biens
Régimes matrimoniaux
Copropriété
Droit des religions

Thèmes de recherche

Droit de la famille, droit des personnes, droit des successions et des libéralités, liberté religieuse.

I - Organisation de colloques
  1. Le Brexit : enjeux régionaux, nationaux et internationaux : Colloque organisé en codirection avec Elsa Bernard (Professeur à l’Université de Lille 2) et Marion Ho-Dac (Université de Valenciennes) en trois journées d’étude à l’Université du Littoral à Boulogne-sur-Mer (17 février 2017), à l’Université de Lille 2 (10 mars 2017) et à l’Université de Valenciennes (24 mars 2017).
  2. Le droit processuel de la famille : colloque organisé à l’Université de Nantes les 15 et 16 novembre 2018.
II - Participation à des colloques
  1. « Réserve et sociétés » in La réserve héréditaire : présent et devenir, colloque organisé par V. Zalewski-Sicard, IRDP, Université de Nantes,  27 septembre 2019.
  2. « La réserve héréditaire : aspects de droit positif et de droit prospectif » in Transmettre son patrimoine : les alternatives aux successions et aux libéralités, séminaire franco-japonais, colloque organisé par C.-E. Bucher et L. Oshima, Université de Nantes, IRDP, 9 septembre 2019.
  3. « La mort de la mort : conséquences juridiques », in Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques colloque organisé par P.-L. Boyer, , 8 avril 2019.
  4. « Le modèle disciplinaire notarial », in La discipline des gens de justice, colloque organisé par F. Davansant à Boulogne-sur-Mer (24-25 novembre 2016 – sur la place des disciplines professionnelles dans les sources du droit)
  5. « La réforme du droit de la preuve », in Cycle de conférences sur la réforme du droit des obligations, 10 février 2016, Boulogne-sur-Mer.

Activités / CV

  • Professeur à l’Université de Nantes, depuis 2018.
  • Agrégation de droit privé, 2015.
  • Maître de Conférences à l'Université de Nantes, 2014-2015.
  • Docteur en droit privé, mention très honorable avec félicitations du jury, Université Paris II Panthéon-Assas (direction M. le Professeur Michel Grimaldi), 2012.

PUBLICATIONS
I. THESE : Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l’on ne sera plus, préface M. Grimaldi, LGDJ, Paris, Bibliothèque de droit privé, tome 557, 2014.
II. OUVRAGES COLLECTIFS:
  • Le droit processuel de la famille (en codirection avec Rudy Laher), Thèmes et Commentaires, Dalloz, 2020 (à paraître).
  • Chap. 13, 135 à 139 (gestion des biens dans la communauté légale) in « M. Grimaldi (dir.), Dalloz Action Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2017-2018.
  • Le Brexit, enjeux régionaux, nationaux et internationaux (en codirection avec Elsa Bernard et Marion Ho-Dac), Collection Droit de l’Union Européenne, Groupe Larcier-Bruylant, 2017.
  • Le Conseil constitutionnel et le droit privé, in Recueils de leçons de 24 heures, Agrégation de droit privé et de sciences criminelles 2015, Lextenso, 2015.
III. ARTICLES ET NOTES :
  • La priorité du mariage civil et l'Islam : pour un droit de la famille au service de l'unité nationale. Recueil Dalloz, Dalloz, 2018, pp.859.
  • La récupération des aides sociales dans la succession, Defrénois 2018, n°24, p. 23.
  • La mort, les lois et les religions, note sous Cass. Civ. 1ère, 19 septembre 2018, Dalloz 2018, pp.2280.I
  • Référé-provision et indemnité de rapport : réflexions sur la nature juridique de l’obligation au rapport, note sous Paris, 22 juin 2017, Defrénois, 24 mai 2018, n° 134f2, p. 25
  • La révocation d’un testament ne redonne pas effet de plein droit à un testament plus ancien qui avait été par lui révoqué, note sous Cass. Civ. 1ère, 17 mai 2017, Defrénois 2017, p. 26.
  •  Mariage entre alliés : le temps plus fort que la loi, note d’arrêt sous Cass. civ. 1ère, 4 décembre 2013, Defrénois 2014, p. 140.
  • Clause de non-concurrence : refus d’une contrepartie financière réclamée au nom de la cause, note d’arrêt sous Cass. civ. 1ère, 2 octobre 2013, Recueil Dalloz 2013.262
 
 

 

 

Informations complémentaires

  1. Responsable du Diplôme Universitaire « Droit, société et pluralisme religieux »
  2. Responsable de la Licence professionnelle Métiers du Notariat
  3. Codirecteur du Diplôme Supérieur du Notariat
Mis à jour le 12 avril 2024.
https://www.univ-nantes.fr/charles-bahurel