11 octobre 2021
DELIBERATIONS DU CA DU 8 OCTOBRE 2021
RESSOURCES HUMAINES
3. Régime indemnitaire des personnels BIATSS :
3.1 Approbation de l’actualisation de la liste des postes ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
3.2 Approbation de l’actualisation de la cotation des postes dans le cadre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise, de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
3.3 Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire de certains personnels BIATSS
4. Approbation de la mise à jour de la charte du télétravail
5. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2022
FORMATION
6. Approbation des capacités d’accueil en 2ème année de premier cycle des formations de médecine, pharmacie, odontologie, maïeutique, kinésithérapie (MMOP-K) au titre de l’année universitaire 2022/23
7. Approbation des demandes d'accréditation de l'offre de formation des 2ème et 3ème cycles pour la période 2022-2027
RECHERCHE
8. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au Groupement d’Intérêt Scientifique « GIS EMYN » : projet Eoliennes en MerYeu-Noirmoutier et de la convention constitutive
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
10. Approbation des statuts du SIE Numérique
11. Approbation de la modification des statuts de l’UFR Histoire, Histoire de l'Art et Archéologie
3. Régime indemnitaire des personnels BIATSS :
3.1 Approbation de l’actualisation de la liste des postes ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
3.2 Approbation de l’actualisation de la cotation des postes dans le cadre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise, de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
3.3 Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire de certains personnels BIATSS
4. Approbation de la mise à jour de la charte du télétravail
5. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2022
FORMATION
6. Approbation des capacités d’accueil en 2ème année de premier cycle des formations de médecine, pharmacie, odontologie, maïeutique, kinésithérapie (MMOP-K) au titre de l’année universitaire 2022/23
7. Approbation des demandes d'accréditation de l'offre de formation des 2ème et 3ème cycles pour la période 2022-2027
RECHERCHE
8. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au Groupement d’Intérêt Scientifique « GIS EMYN » : projet Eoliennes en MerYeu-Noirmoutier et de la convention constitutive
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
10. Approbation des statuts du SIE Numérique
11. Approbation de la modification des statuts de l’UFR Histoire, Histoire de l'Art et Archéologie
Mis à jour le 13 octobre 2021.