30 septembre 2022

Conseil d'administration - 30 septembre 2022


Ordre du jour

Ordre du jour (PDF)

Procès-verbal

Consulter le procès-verbal
- 1. Informations générales 
N°CA_220930_01 2. Procès-verbal du conseil d'administration du 1er juillet 2022 (pour approbation)
N°CA_220930_02 3. Evolution de la composition de l'équipe politique (pour approbation)
- 4. Rapport de la consultation sur le projet d'établissement produit par la mission démocratie universitaire (pour information)
- 5. Rapport de la mission sciences humaines et sociales - SHS de la maison des sciences de l'homme Ange Guépin (pour information)
- 6. I-site : grands principes de pilotage (pour information)
- 7. Point sur l'appel à projet ExcellencES (pour information)
N°CA_220930_03 8. Conférence de développement durable : missions et composition et règlement interne (pour approbation)
- 9. Débat d'orientation budgétaire (pour discussion)
- 10. Révision des effectifs Enseignants, Enseignant- Chercheurs (pour approbation) :
N°CA_220930_04 10.1 Année 2022 - modification (Inspé) 
N°CA_220930_05 10.2 Année 2023 - hors pôles 
- 11. Lignes directrices de gestion (LDG) indemnitaires du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) (pour approbation) : 
N°CA_220930_06 11.1 Détermination du montant de la prime C3 
N°CA_220930_07 11.2 Mise en place de la prime fonctionnelle C2
- 12. Régime indemnitaire des personnels BIATSS (pour approbation) : 
N°CA_220930_08 12.1 Actualisation de la cotation des postes dans le cadre du Rifseep 
N°CA_220930_09 12.2 Revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS 
N°CA_220930_10 12.3 Modification du dispositif de prime de remplacement temporaire des agents BIATSS absents 
- 13. Accréditation des demandes d'ouverture de formations hors vague à partir de 2023-2024 (pour approbation) :
N°CA_220930_11 13.1 Diplôme d'Etat Infirmier bloc opératoire 
N°CA_220930_12 13.2 Mention Urgences du Diplôme d'Etat Infirmier en pratique avancée 
N°CA_220930_13 13.3 Mention de Licence professionnelle Activités juridiques : Métiers du droit privé
N°CA_220930_14 13.4 Mention de Licence Physique-Chimie 
N°CA_220930_15 13.5 Mention de Licence Mathématiques et Informatique Appliquées aux Sciences Humaines et Sociales (MIASH) 
N°CA_220930_16 13.6 Mention de Licence professionnelle Chimie et physique des matériaux 
N°CA_220930_17 13.7 Parcours Conception et Production Durables dans la spécialité de BUT Génie Mécanique et Productique 
N°CA_220930_18 13.8 Mention de Licence professionnelle Métiers de l'industrie : Industrie aéronautique  
N°CA_220930_19 13.9 Mention de Licence professionnelle Métiers de l'industrie : Industrie navale et maritime 
N°CA_220930_20 13.10 Parcours Business International : Achat et Vente dans la spécialité de BUT Techniques de commercialisation 
N°CA_220930_21 13.11 Mention de Licence professionnelle Aménagement paysager : conception, gestion, entretien
N°CA_220930_22 14. Capacités d'accueil 2023-2024 des 2ème et 3ème année du 1er cycle des études de Médecine Maïeutique Odontologie Pharmacie Kinésithérapie (MMOPK) (pour approbation)
N°CA_220930_23 15. Validation du retrait de la Roche-sur-Yon agglomération du syndicat mixte Atlanpole (pour approbation).
N°CA_220930_24 16. Modification des statuts d'Atlanpole (pour approbation)
N°CA_220930_25 17. Tarifs supérieurs à 5000 euros HT (pour approbation)
- 18. Rendu compte des tarifs inférieurs à 5000 euros HT (pour information)
- 19. Questions diverses
Mis à jour le 30 septembre 2022.
https://www.univ-nantes.fr/universite/fonctionnement/conseil-dadministration-30-septembre-2022