Personnel de l'université
Enseignant-chercheur à l'Université (Maître de conférences)
1. Ouvrages publiés
« Droit de la publicité et de la promotion des ventes en matière de presse écrite », aux Editions Publibook International, 2004, Droit & Sciences Politiques, Recherches (218 pages).
« La société en formation », aux Editions Publibook International, 2003, Droit & Sciences Politiques, Recherches (160 pages).
2. Ouvrages (à paraître)
« L'affectio societatis : critère de validité et de qualification du contrat de société » aux éditions L.G.D.J., Bibliothèque de Droit Privé (704 pages).
« Gouvernance et droit des sociétés par actions : une approche internationale » aux éditions Lextenso (en collaboration avec Stéphane Rousseau).
3. Chapitres d'ouvrages
« La compagnie, instrument futur d'un « capitalisme stakeholder » ? », dans Traduire nos responsabilités planétaires. Recomposer nos paysages juridiques, C. Eberhard (dir.), collection Bibliothèque de l'Académie Européenne de Théorie du droit, Editions Bruylant, 2008, p.447-471.
« Sur la définition de la mauvaise foi de l'article L. 511-12 du Code de commerce et son application dans l'arrêt de la Chambre commerciale du 8 juin 2003 », dans Mélanges A.E.D.B.F. France, Tome IV, Banque éditions, 2004, p.381-416.
4. Sélection d'articles dans des revues avec comité de lecture (depuis 2007)
Année 2009
« Nouvelles propositions de la Commission européenne en matière de rémunération », au Recueil Dalloz, 2009, p.1268.
« Evolutions des normes comptables internationales IAS 39 et IFRS 7 », au Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2009, p.147-153.
« Définition des meilleures pratiques concernant la rémunération des dirigeants sociaux par le Forum européen », au Recueil Dalloz, 2009, p.1076.
« L'europe complète soin cadre comptable et financier », au Recueil Dalloz, 2009, p.796 (avec Christian Prat dit Hauret).
« Propositions du Conseil économique, social et environnemental : de meilleures règles (et, peut-être, plus) et une révision de la régulation », au Recueil Dalloz, 2009, p.717.
« La responsabilité sociale des entreprises ou quand le monde des entreprises change », dans la Revue LexElectronica, 2009, Vol. 13, nº13, p.1-54.
Année 2008
« Devoirs et responsabilités des administrateurs d'entreprises d'investissement : les récentes précisions de la Securities and Exchange Commission », dans la Revue de Droit Bancaire et Financier, novembre-décembre 2008, p.14-20.
« La transparence au service de l'éthique ? Les évolutions juridiques françaises et canadiennes en matière de rémunération des dirigeants de sociétés cotées », dans la Revue Internationale de Psychologie, 2008, Vol. XIV, nº33, p.175-202.
« Proposition d'un nouveau standard américain d'audit : la réponse du PCAOB au risque d'audit », au Recueil Dalloz, 2008, p.2924.
« Proposition de règlement sur les agences de notation de crédit : des règles pour encadrer l'activité de rating », au Recueil Dalloz, 2008, p.2852.
« Rémunérations des dirigeants : l'initiative de l'AFEP et du MEDEF confrontée aux positions récemment adoptées outre-Atlantique », au Recueil Dalloz, 2008, p.2708.
« La sanction des conflits d'intérêts à travers la déloyauté : Approche française et nord-américaine du devoir de loyauté des dirigeants », dans le Bulletin Joly Bourse, novembre-décembre 2008, numéro thématique, p.599-610.
« « Informing Good To Do Well » : Une approche comparée de la participation (imparfaite) du droit des sociétés par actions au management responsable », dans la Revue des Sciences de gestion, septembre-otcobre 2008, n°43, p.35-43.
« Quand le PCAOB américain renforce ses standards d'audit », au Recueil Dalloz, 2008, p.1755.
« Synthèse des initiatives européennes en matière de sociétés par actions au cours de l'année 2007 : Maintien du cap pour une meilleure gouvernance ! », dans la Revue Juridique Thémis, 2008, Vol. 42, p.483-516.
« Les orientations récentes de la Commission européenne en matière d'assurance qualité externe de l'audit et de responsabilité civile des contrôleurs légaux des comptes », aux Petites affiches, 8 octobre 2008, n°202, p.3-10.
« Evolution des obligations environnementales des sociétés cotées canadiennes », à paraître dans la Revue de Droit Bancaire et Financier, juillet-août 2008, p.74-79 (en collaboration avec Stéphane Rousseau).
« La Securities and Exchange Commission propose une nouvelle modalité de diffusion de l'information financière : l'« interactive data » », au Recueil Dalloz, 2008, p.1396.
« Reporting financier : rapport provisoire de la SEC », au Recueil Dalloz, 2008, p.684.
Année 2007
« Simplification du droit des sociétés - Indépendance et rémunération des administrateurs », au Recueil Dalloz, 2007, p.2092.
« Une approche comparée de l'encadrement normatif de la rémunération des dirigeants de sociétés cotées ou la définition de la bonne gouvernance par le droit », dans la Revue française de gouvernement d'entreprise, 2ème semestre 2007, n°2 (19 pages).
« Changement dans les « règles du jeu » de la loi Sarbanes-Oxley : l'amélioration du contrôle interne en perspective », Revue française de comptabilité, décembre 2007, n°405, p.2.
« Assouplissements récents à l'article 404 de la loi Sarbanes-Oxley : Vers une meilleure gouvernance des sociétés cotées », aux Petites affiches, 4 septembre 2007, n°177, p.3-9.
« Class action français et recours collectif québécois (2ème partie) », dans la Revue droit de l'environnement, juillet/août 2007, n°150, p.199-202.
« Class action français et recours collectif québécois (1ère partie) », dans la Revue droit de l'environnement, juin 2007, n°149, p.167-170.
« La « bonne nouvelle » de l'adoption de la directive sur les droits des actionnaires », au Recueil Dalloz, 28 juin 2007, n°25, p.1.
5. Articles dans des revues avec comité de lecture (à paraître en 2009)
« Guide des bonnes pratiques en matière de gouvernance et « Sustainability framework » : l'orientation de l'International Federation of Accountants vers un « capitalisme stakeholder » », dans la Revue de Droit Bancaire et Financier (avec Christian Prat dit Hauret).
« Quand changement climatique rime avec information financière : les propositions canadiennes sur le rapport de gestion », au Bulletin Joly Bourse.
« Synthèse des propositions de la Securities and Exchange Commission en matière de notation », au Bulletin Joly Bourse.
« L' « intérêt social » en droit des sociétés : Regards canadiens », dans la Revue des Sociétés (avec Stéphane Rousseau).
6. Articles en attente de publication (consultable sur le site Papyrus)
« Management renewal ? Consequences of the new conception of the best interests of the corporation in North American and French Corporate Law »
« Implication des salariés dans la vie de l'entreprise : lorsque le droit pose les fondements d'une nouvelle gouvernance »
« La reconnaissance juridique de l'entreprise citoyenne ou la conséquence de la perception nouvelle de l'entreprise en tant que construction collective »
A ces écrits, se rajoutent de nombreux commentaires de décisions judiciaires publiés dans des revues juridiques renommées.
Rédacteur-pigiste aux éditions Dalloz.
Chercheur associé au Centre de Recherche de Droit Financier de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne (C.R.D.F., http://panjuris.univ-paris1.fr/pages/txtcrdf.html).
Chercheur associé à la Chaire en droit des affaires et du commerce international de l'Université de Montréal (C.D.A.C.I., http://www.droitdesaffaires.org/).
Affilié à un certain nombre d'associations universitaires depuis 2000 : Association pour le Développement de l'Enseignement de la Responsabilité Sociale des Entreprises (ADERSE), Academy of management (Division SIM et ODC), Association Internationale d'Audit Social (IAS), Association Internationale de Droit Economique (AIDE), Association Henri Capitant des amis et de la culture juridique française, European Academy of Management (EURAM), European Corporate Governance Institute (ECGI), Institut Français des Administrateurs (IFA), Réseau Européen Droit & Société.
Titulaire d'un master en droit privé et d'un master en administration des entreprises, Ivan Tchotourian a soutenu une thèse à l'Université Nancy 2 sur le thème de L'affectio societatis : critère de validité et critère de qualification du contrat de société. A l'issue de ce travail doctoral, Ivan Tchotourian est parti en post-doctorat à l'Université de Montréal (Canada) avec une bourse nationale de recherche Lavoisier (EGIDE). Suite à cette année de recherche consacrée à La responsabilité sociale des entreprises cotées, Ivan Tchotourian est demeuré au Canada. Il a été nommé coordonateur de la Chaire en droit des affaires et du commerce international (C.D.A.C.I.) et a enseigné en Régie des compagnies publiques en Master 2 à la faculté de droit de l'Université de Montréal. C'est finalement en juin 2008 qu'Ivan Tchotourian a rejoint l'Université de Nantes.
Mis à jour le 31 juillet 2009 par Ivan TCHOTOURIAN
