Droit commercial, Droit des sociétés, Droit communautaire de la concurrence, Instruments de paiement et de crédit.
Droit des sociétés,
Droit des marchés financiers,
Droit comptable,
Gouvernance des entreprises,
Responsabilité sociale des entreprises,
Analyse économique du droit.
Pour accéder au CV complet (à jour au 30 mars 2011 : ici) / To access to Resume (click)
I - PRIX ET DISTINCTIONS
Lauréat de la bourse internationale « Social Sciences Collaborative Research Projects » (2010).
Prix de thèse de la Faculté de droit de l'Université Nancy 2 (2009).
Titulaire de la Bourse de recherche Lavoisier (EGIDE) 2006/2007.
II - FINANCEMENT
Lauréat d'une Bourse de Recherche en études canadiennes - BREC (2011) consacré au "Droit de vote entre deux continents : problématique commune mais solution différente ?"
Financement pluriannuel, Crédit d'intégration I.R.D.P., « Le « retour » de l'Etat dans la sphère financière : du régulateur à l'acteur ».
III - PUBLICATIONS
1. Ouvrages (à paraître)
« Vers une définition de l'affectio societatis lors de la constitution d'une société » aux éditions L.G.D.J., Bibliothèque de Droit Privé (704 pages).
« Gouvernance et droit des sociétés par actions : une approche internationale » aux éditions Lextenso (avec Stéphane Rousseau).
L'auteur a déjà des ouvrages à son actif (voir le CV).
2. Sélection de chapitres d'ouvrages
« Plaidoyer pour une responsabilité accrue des commissaires aux comptes en matière de RSE », dans Qualité de l'audit : Enjeux de l'audit interne et externe pour la gouvernance des organisations, B. Pigé (dir.), Collection Comptabilité, contrôle & finance, de boeck éditions, 2011, p.99-118.
« L'entreprise « surencadrée » : l'illustration de la rémunération des dirigeants d'entreprise », dans Normes : origines et conséquences des crises, D. Bessire, L. Capelletti et B. Pigé (dir.), Collection Gestion, Economica, 2010, p.71-79.
« La compagnie, instrument futur d'un « capitalisme stakeholder » ? La perception nouvelle du concept d'« intérêt social » en droit nord-américain et européen au service d'un management en charge d'âmes », dans Traduire nos responsabilités planétaires. Recomposer nos paysages juridiques, Editions Bruylant, 2009, p.447-471.
3. Sélection d'articles dans des revues avec comité de lecture (depuis 2009)
Année 2011
« Agences de notation : encadrement et responsabilité », au Bulletin Joly Bourse, février 2011, n°2, Dans Dossier : La loi de régulation bancaire et financière, une réponse à la crise, J.-J. Daigre (dir.), p.119-123.
« La loyauté à travers la contrainte de la transparence : retour sur les évolutions jurisprudentielles de la responsabilité bancaire en matière d'investissements boursiers », Actes pratiques & Ingénierie sociétaire, mars-avril 2011, dans Dossier Loyauté, Entreprises et Marchés, n°8, p.30-34.
« Le corporate governance revisité : déclaration de gouvernance, transparence et encadrement des rémunérations au cœur des nouvelles préoccupations belges », dans Journal des sociétés, Février 2011, n°84, p.45-52.
Année 2010
« Du « window dressing » en matière de bonus ? Analyse de l'attitude des régulateurs face aux rémunérations des professionnels de la finance », Revue de Recherche Juridique-Droit prospectif, 2010, n°3, N. XXXV - 133, PUAM, p.1335-1367.
« Règlement (CE) nº1060/2009 concernant les agences de notation de crédit : vrai réforme ou faux-semblant ? », au Bulletin Joly Bourse, septembre-octobre 2010, n°5, p.430-436.
« Gouvernance d'entreprise et rémunération à l'aune de la nouvelle régulation financière américaine », au Bulletin Joly Bourse, septembre-octobre 2010, n°5, p.376-377.
« Concilier long-terme et gouvernance renouvelée : « the new American way for doing business » », au Bulletin Joly Sociétés, octobre 2010, n°10, p.845-848.
« Lorsque le droit nord-américain des sociétés dessine les nouvelles frontières de l'entreprise : les clés pour un autre futur ? », dans La Revue des Sciences de Gestion, mai-août 2010, n°243-244, p.81-88.
« Les bonus : entre encadrement et taxation », au Recueil Dalloz, 2010, p.1268.
Année 2009
« H.R. 3269 : la réaction des parlementaires américains en matière de rémunération des dirigeants », au Bulletin Joly Sociétés, novembre 2009, nº11, p.950-951.
« L' « intérêt social » en droit des sociétés : Regards canadiens », dans la Revue des Sociétés, 2009, p.735-760 (avec Stéphane Rousseau).
« Guide des bonnes pratiques en matière de gouvernance et « Sustainability framework » : l'orientation de l'International Federation of Accountants vers un « capitalisme stakeholder » », dans la Revue de Droit Bancaire et Financier, juillet-août 2009, nº4, p.17-24 (avec Christian Prat dit Hauret).
« Evolutions des normes comptables internationales IAS 39 et IFRS 7 », au Bulletin Joly Bourse, mars-avril 2009, p.147-153.
« L'europe complète soin cadre comptable et financier », au Recueil Dalloz, 2009, p.796 (avec Christian Prat dit Hauret).
« Propositions du Conseil économique, social et environnemental : de meilleures règles (et, peut-être, plus) et une révision de la régulation », au Recueil Dalloz, 2009, p.717.
« La responsabilité sociale des entreprises ou quand le monde des entreprises change », dans LexElectronica, 2009, Vol. 13, nº13, p.1-54.
4. Articles acceptés dans des revues avec comité de lecture (à paraître)
« Une évaluation critique de la première loi canadienne sur le développement durable », Revue de droit d'Ottawa, 2011, Vol. 42, n°1 (avec A. M. Manirabona) (41 pages).
« L'ISR imposé aux gérants de portefeuilles : big-bang ou coup d'épée dans l'eau de la loi Grenelle II ? » dans la Revue de Droit Bancaire et Financier, mars-avril 2011 (15 pages).
A ces écrits, s'ajoutent des papiers de recherche figurant sur le site Papyrus (ici), des écrits et des commentaires de décisions publiés dans des revues juridiques renommées ou professionnelles.
To access my papers on the Social Science Research Network (SSRN) : http://ssrn.com/author=1645777
Membre du Réseau transatlantique d'études : Droit, Entreprises et Risques (en collaboration avec l'Université de Montréal, l'Université Lyon 2, l'Université Paris 1, l'Université de Genève et l'Université du Luxembourg).
L'objectif du projet consiste à créer un réseau transatlantique, basé en Amérique du nord à l'Université de Montréal et en Europe à l'Université de Nantes. Ce réseau est destiné à supporter, faciliter, encourager et améliorer la compréhension des rapports entre le risque et le droit en ce qui concerne les entreprises dans une perspective critique. Au-delà, la création du réseau paraît indispensable pour plusieurs raisons, notamment : le caractère transnational des entreprises, l'identité des préoccupations relatives au risque et aux entreprises en Amérique du nord et en Europe, la communauté et la complémentarité des réflexions des auteurs nord-américains et européens, et la richesse de l'approche comparative qui permet de s'assurer de la légitimité et de la pertinence des solutions nationales.
Porteur du projet Les actionnaires et la démocratie d'entreprise en collaboration avec la Chaire en droit des affaires et du commerce international (Université de Montréal) et l'Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques (IGOPP, HEC Montréal).
Chercheur associé à Sorbonne-Finance - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (
ici).
Chercheur associé à la Chaire en gouvernance et droit des affaires de l'Université de Montréal (
ici).
Auteur associé du blogue de la Chaire en gouvernance et droit des affaires :
"Idées et réflexions sur la gouvernance et les marchés financiers" (
ici).
Rédacteur-pigiste aux éditions
Dalloz.
Membre actif et webmaster de l'Association Européenne de Droit Bancaire et Financier France (
ici).
Membre de la Société de législation comparée, section droit des affaires (
ici).
Affilié à un certain nombre d'associations universitaires depuis 2000 : Trans Europe Expert (Section droit de l'environnement), Association pour le Développement de l'Enseignement de la Responsabilité Sociale des Entreprises (ADERSE), Réseau International de recherche sur les Organisations et le Développement Durable (RIODD), Academy of management (Division SIM et ODC), Association Internationale d'Audit Social (IAS), Association Internationale de Droit Economique (AIDE), Association Henri Capitant des amis et de la culture juridique française,
European Academy of Management (EURAM),
International Academy of Management (IAMB),
European Corporate Governance Institute (ECGI), Institut Français des Administrateurs (IFA), Réseau Européen Droit & Société.
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