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Personnel de l'université
Ivan TCHOTOURIAN
- Fonction :
- Enseignant-chercheur en C.R.C.T. (2011-2012), Professeur invité à l'Université Laval (Canada), Maître de conférences à l'Université de Nantes, chercheur associé à Sorbonne-finance (Paris 1) et à la Chaire en gouvernance et droit des affaires (Montréal).
- Coordonnées professionnelles :
- 3 rue du Maréchal Joffre
44041 Nantes Cedex 1
Email : - Département Gestion des Entreprises et des Administrations - IUT Nantes
-
Bureau : GEA - IUT Nantes
Tél. : 0240306023
- EA 1166 Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP)
-
Bureau : Faculté de droit - Bureau 346
- Site personnel :
- http://droit-des-affaires.blogspot.com/
Discipline(s) enseignée(s)
Thèmes de recherche
Activités / CV
Pour accéder au CV complet (à jour au 20 juin 2012 : ici)
I - INVITATIONS D'UNIVERSITES ETRANGERES
- Faculté de droit, Université Laval (Canada) : janvier-août 2012.
- Paul M. Herbert Law Center, Louisiana State University (États-Unis) : octobre-décembre 2011.
- Faculty of Business and Economics of Monash University (Australie) : juillet 2011.
- Faculté de droit, Université de Montréal (Canada) : juillet 2009.
II - PRIX ET DISTINCTIONS
- Lauréat de la bourse internationale « Social Sciences Collaborative Research Projects » (2010).
- Prix de thèse de la Faculté de droit de l'Université Nancy 2 (2009).
- Titulaire de la Bourse de recherche Lavoisier (EGIDE) 2006/2007.
III - FINANCEMENT
- Lauréat d'une Bourse de Recherche en études canadiennes - BREC (2011) consacré au "Droit de vote entre deux continents : problématique commune mais solution différente ?"
- Financement pluriannuel, Crédit d'intégration I.R.D.P., « Le « retour » de l'Etat dans la sphère financière : du régulateur à l'acteur » (projet terminé)
IV - PUBLICATIONS
1. Ouvrages (à paraître)
« Company Law and CSR: Convergence or Divergence? A Comparative Approach about the New Challenge of Law » aux éditions Bruylant (direction A. Couret).
« Les 100 mots du droit anglais » aux éditions Lamy (avec A. Alabarian et A. Siri).
« Gouvernance et droit des sociétés par actions : une approche internationale » aux éditions Dalloz (avec Stéphane Rousseau).
2. Ouvrages parus
« Vers une définition de l'affectio societatis lors de la constitution d'une société », aux éditions LGDJ (Lextenso), Bibliothèque de Droit Privé, 2011 (695 pages).
L'auteur a déjà des ouvrages à son actif (voir le CV).
3. Sélection de chapitres d'ouvrages (depuis 2011)
« Une décennie d'excès des dirigeants en matière de rémunération - Repenser la répartition des pouvoirs dans l'entreprise : une solution per se porteuse de risques », dans Risque d'entreprise : quelle stratégie juridique ?, L. Nurit et S. Rousseau (dir.), Lextenso éditions, 2011 (52 pages).
« CSR and best interests of the corporation: New Purpose for Corporations and Managers? A Comparative View from north American and European Corporate Law », dans Finance and Sustainability: Towards a New Paradigm? A Post-crisis Agenda - Critical Studies on Corporate Responsibility, Governance and Sustainability, W. Sun, C. Louche and R. Pérez (Eds.), Vol. 2, Emerald Books, 2011, p. 63-81.
« Normativité et responsabilité sociale des entreprises : L'illustration d'une construction polysémique du droit de part et d'autre de l'Atlantique », dans Responsabilité sociale des entreprises - Regards croisés Droit et Gestion, F.-G. Trébulle et O. Uzan (dir.), Economica, 2011, p. 43-90.
4. Sélection d'articles dans des revues avec comité de lecture (depuis 2011)
Année 2012 (en cours)
« Reporting extra-financier des entreprises : de nouvelles exigences », dans Blog Dalloz.fr, publié le 29 mai 2012.
« Premier rapport annuel de l'AEMF sur les agences de notation : la conformité avant tout », dans Bulletin Joly Bourse, avril 2012, no 4, p. 161-163.
« Responsabilité sociale et sociétés de gestion d'actifs : feu vert pour la finance ou finance mise au vert ? », dans Blog Dalloz.fr, publié le 6 mars 2012.
« Avis du CESE sur les Livres verts en matière de gouvernement d'entreprise : pour une consécration de la fonction sociale des entreprises », dans Bulletin Joly Bourse, janvier 2012, no 2, p. 58-65.
« Articles 224 et s. de la loi Grenelle II : vers un droit de la gouvernance d'entreprise (enfin ?) responsable », RDIDC, 2012, no 1, p. 97-172 (avec L.-D. Muka-Tshibende et Y. Queinnec).
« Première réaction de l'AEMF quant aux agences de notation : consultation en vue de la mise en place de normes techniques de réglementation », dans Bulletin Joly Bourse, janvier 2012, no 1, p. 28-33.
« RSE et entreprise : des initiatives européennes en perspective », dans Bulletin Joly Sociétés, janvier 2012, no 1, p. 6.
Année 2011 (sélection)
« Mauvaise note : un bonnet d'âne sans conséquence pour Standard & Poor's ? », dans Blog Dalloz.fr, publié le 22 octobre 2011.
« Bilan de la consultation européenne sur la divulgation par les sociétés des informations extra-financières », Bulletin Joly Bourse, septembre 2011, no 9, p. 483-487.
« La loi Grenelle II ou le temps de réviser la gouvernance actionnariale : propos iconoclastes d'un juriste sur l'avenir des théories économiques et financières », dans La Revue du financier, mai-juin 2011, no 189, numéro spécial « Risques », p. 61-72.
« L'ISR imposé aux gérants de portefeuilles : big-bang ou coup d'épée dans l'eau de la loi Grenelle II ? » dans Revue de Droit Bancaire et Financier, mars-avril 2011, Études 21, p. 15-22.
« Évolution du cadre réglementaire français en matière d'investissement extra financier - Appréciation et éléments de droit comparé », dans Revue de Recherche Juridique-Droit prospectif, 2011, no 2, N. XXXVII - 133, PUAM, p. 679-716.
« Gouvernance d'entreprise en Belgique - La nouvelle donne », dans Revue internationale de droit comparé, 2011, no 2, p. 643-673.
« Une évaluation critique de la première loi canadienne sur le développement durable », dans Revue de droit d'Ottawa, 2010-2011, Vol. 42, no 1, p. 29-70 (avec A. M. Manirabona).
« Agences de notation : encadrement et responsabilité », dans Bulletin Joly Bourse, février 2011, n°2, dans Dossier : La loi de régulation bancaire et financière, une réponse à la crise, J.-J. Daigre (dir.), p.119-123.
A ces écrits, s'ajoutent des papiers de recherche figurant sur le site Papyrus (ici), des écrits et des commentaires de décisions publiés dans des revues juridiques renommées ou professionnelles.
To access my papers on the Social Science Research Network (SSRN) : http://ssrn.com/author=1645777
Informations complémentaires
Membre du Réseau transatlantique d'études : Droit, Entreprises et Risques (en collaboration avec l'Université de Montréal, l'Université Lyon 2, l'Université Paris 1, l'Université de Genève et l'Université du Luxembourg).
Porteur du projet « How Corporate and Financial Law is responding to CSR in a Comparative perspective? Regulatory Framework of CSR between hard law and soft law: Who is right? » avec la Faculty of Business and Economics of Monash University (Melbourne) - Social Sciences Collaborative Research Projects (financement pluriannuel 2011-2012).
Réalisation d'expertises universitaires aux plans international et national pour le compte de de l'Agence nationale pour la Recherche - Programme de collaboration France-Québec en SHS, DDERI (2011) et du Comité Français d'Évaluation de la Coopération Universitaire et Scientifique avec le Brésil - COFECUB (septembre 2011).
Chercheur associé à la Chaire en gouvernance et droit des affaires de l'Université de Montréal (ici).
Rédacteur-pigiste aux éditions Dalloz.
Membre élu au Conseil National des Universités, section 01 (depuis 2011).
Ancien Président de la commission Amérique du Nord/Canada et membre du Conseil Universitaire des Relations Internationales (CURI).
Administrateur de l'Association Internationale de Droit Économique (AIDE) et de l'Association Française des Docteurs en Droit (AFDD).
Membre actif et webmaster de l'Association Européenne de Droit Bancaire et Financier France (ici).
Membre de la Société de législation comparée, section droit des affaires (ici).
Affilié à un certain nombre d'associations universitaires depuis 2000 : Trans Europe Expert (Section droit de l'environnement), Association pour le Développement de l'Enseignement de la Responsabilité Sociale des Entreprises (ADERSE), Réseau International de recherche sur les Organisations et le Développement Durable (RIODD), Academy of management (Division SIM et ODC), Association Internationale d'Audit Social (IAS), Association Henri Capitant des amis et de la culture juridique française, European Academy of Management (EURAM), International Academy of Management (IAMB), European Corporate Governance Institute (ECGI), Institut Français des Administrateurs (IFA).
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Mis à jour le 5 juillet 2012 par Ivan TCHOTOURIAN
Après des études de droit et une thèse en droit des sociétés effectuées à l'Université de Nancy, j'ai obtenu une bourse de recherche Lavoisier (EGIDE) pour effectuer un stage postdoctoral à l'Université de Montréal en 2006 portant sur la responsabilité sociale des entreprises cotées au Canada. À l'issue de cette année, j'ai pu poursuivre mes recherches et ai été nommé chargé de cours dans cette même université avant d'être recruté à l'IUT de Nantes en 2008 en tant que maître de conférences. Vivement intéressé par la recherche juridique comparative et interdisciplinaire, je conserve une activité scientifique relativement dynamique via des publications, des créations de réseaux de recherche, des participations à des colloques nationaux et internationaux... en parallèle d'une activité d'enseignement à l'IUT et à la faculté de droit de Nantes, plus ou moins en lien avec mes thématiques de recherche.





