Personnel de l'université

Patrick CHAUMETTE

Coordonnateur du Master 2 Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques (M2SDAMO), en collaboration avec l'Ecole Nationale de la Sécurité et de l'Administration en Mer (ENSAM) et de l'Ecole Nationale Supérieure maritime (ENSM - ex-Hydro) Enseignement à distance en partenariat avec le Centre Trainmar de Dakar et l'Académie Régionale des Sciences de la Mer d'Abidjan Programme régional UN e-Sea - Université Numérique des Sciences de la Mer Membre du conseil de l'Ecole Doctorale DEGEST Membre du Conseil Supérieur des Gens de Mer Animateur de l'Observatoire des Droits des Marins, MSH Ange Guépin, www.obs-droits-marins.fr/

Coordonnées

BP 81307 Chemin de la Censive du Tertre 44313 Nantes Cedex France

Bureau
Centre de Droit Maritime et Océanique EA n° 1165
Tél
0253009381 (n° interne : 279381)
Fax
33 (0) 240151595
Bureau 2
Droit et Changement social, UMR CNRS n° 3128
Mail
Patrick.Chaumette@univ-nantes.fr

Discipline(s)

DROIT PRIVE, DROIT INTERNATIONAL

Discipline(s) enseignée(s)

Droit social, Droit du Travail, Droit social de l'Union européenne, Droit euroépen des transports maritimes, Droit social des gens de mer

Thèmes de recherche

Droit de la santé et de la sécurité au travail. Droit Social International et Européen. Droit social des gens de mer. Droit maritime. Droit européen des transports maritimes. Politique Maritime Intégrée Évolution des relations professionnelles et de la protection sociale.

Activités / CV

                                  Quelques publications récentes
Le licenciement pour motif économique en droit français, in I licenziamenti per riduzione di personale in Europa, Programma Socrates, Collana di diritto comparato e comunitario del lavoro e della sicurezza sociale, Cacucci Ed., Bari, Italie, 2001, 653p., pp. 51-94. 

Le droit du travail des gens de mer en chantier - Déconstruction/Reconstruction, Convegno « Il lavoro marittimo in Europa », Università di Genova, Facoltà di Giurisprudenza, Cattedra di Diritto del Lavoro, 24 mai 2004, Il Diritto Marittimo 2004/IV, Genova, pp. 1223-1255. ISSN : 0012-348x  The Evolution of Seafarer's Employment Law, Deconstruction/Reconstruction, Revue Hellénique de Droit Maritime, Athènes, vol. 33, 2005, n° 1, pp. 1-21 ; résumé en grec p. 51. "

Les conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007, avec A. Charbonneau et Gw. Proutière-Maulion, Scritti in onore di Francesco Berlingieri, n° sp. Il Diritto Marittimo, Genova, 2010, pp. 337-360.

Reflagging a vessel in the Européen market and dealing with transnational collective disputes: ECJ December 11, 2007, ITF & Finnish Seamen's Union v. Viking Line, Case C-438/05, trad. Janet Heard-Carnot, Ocean Coastal Law Journal, University of Maine, School of Law, 2010, vol. 15, n° 1, pp. 1-21.    ISSN 1073-8843

Aspects généraux sur les réformes portuaires en Europe. Espace, Gouvernance et professions, in Gobernanza portuaria, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Gobierno Vasco, Departamento di Vivienda Obras Publicas y Transportes, Vitoria-Gasteiz, 2011, pp. 13-21.

Du travail sur les plates-formes gazières et pétrolières du plateau continental, CJUE, gr. ch., 7 janvier 2012, A. Samelinck, Droit social 2012, n° 4, pp. 436-438, Droit Maritime Français 2012, n° 736, pp. 412-417. 


Recrutements, formations et carrières dans la marine marchande en Europe, Annuaire de Droit Maritime et Océanique, université de Nantes, t. XXX, 2012, pp. 287-318. 


Seafarers: piracy Protection, in Piracy in Comparative perspective: Problems, strategies, law,

Ch.H. Norchi & Gw Proutière-Maulion Eds., A. Pedone & Hart, Paris & Oxford, 2012, pp. 93-106.


BEURIER J.P (dir.), Droits Maritimes, Dalloz Action, 2014, 3è éd., 1796p. 

Livre 2, Le droit communautaire maritime, n° 211.00 à 215.64, pp. 161-239, Livre 4, Le droit social des gens de mer, n° 41.03 à 415.29, pp. 540-662. 


Prologo de Xosé Manule Carril Vasquez, Una cuestion de Derechos Humanos: La proteccion de Séguridad Social de nuestros trabajadores del mar emigrantes en Noruega, Aranzadi, Cisur Minor, Navarra, 2015, pp. 19-37.

Préface de Stéphane Carré, L'interrelation entre le professionnel et le social - Le cas du droit rhénan, coll, L'univers des normes, PUR, Rennes, 2015.

P. CHAUMETTE (dir.), Maritime areas: control and prevention of illegal traffics at sea - Espaces marins : Surveillance et prévention des trafics illicites en mer, Gomylex, Bilbao, 2016, 316p.

P. CHAUMETTE (dir.), Seafarers : an International Labour Market in Perspective - Gens de Mer : un Marché International du Travail, Gomylex, Bilbao, 2016, 436p.

Corps

Professeur

Informations complémentaires

Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique EA n° 1162 depuis janvier 2012, Universitaire Mer et Littoral, FR CNRS n° 3473.
Membre du bureau du conseil scientifique de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques
Membre du bureau de l'Ecole doctorale DEGEST, Droit, Economie, Gestion, Sociétés et Territoires
Membre du Conseil Supérieur des Gens de mer
Expert auprès de la DG MOVE de la Commission européenne en matière de transports maritimes, membre de la Taskforce on Maritime Employment and Competitiveness, 2010-11.
ERC Human Sea Advanced Grant 2013 n° 340770, 7ème PCRD
http://www.humansea.univ-nantes.fr/ 

ancien membre du conseil scientifique de l'Université de Nantes (2005-2011.
ancien doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques (1999-2001).
ancien membre du conseil d'administration de l'Université de Nantes (1988-92 et 2001-2004). 
Directeur de Droit et Changement Social, UPRES-A CNRS n° 6028 (1996-1999)