Personnel de l'université

Jean Pierre CLAVIER

Professeur des Universités Directeur du Master 2 "Droit de la propriété intellectuelle"

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02 40 14 15 68
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Discipline(s) enseignée(s)

Droit de la propriété industrielle - Droit du commerce électronique - Droit des affaires

Thèmes de recherche

Droit des brevets, Droit des marques, Droit du commerce électronique,

Activités / CV

1. Ouvrages / Cours numérique
  • Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, (avec le Prof. C. Bernault), 2è éd., 2015.
  • Droit de la propriété industrielle, Cours numérique, 2014, www.unjf.fr 
  • Droit commercial. Flammarion, (avec le Prof. F.-X. Lucas), 2004.
  • Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques, L'Harmattan, 1998, préf. J.-M. Mousseron.
2. Articles / Chroniques /commentaires
  • Chronique mensuelle, « L'Essentiel. Droit de la propriété intellectuelle », éd. Lextenso,
  • Chronique annuelle - Panorama marques, (avec le Prof. C. Zolynski et le Prof. N. Martial-Braz), Recueil Dalloz,
  • L'usage en ligne illicite du signe distinctif. Aspects de propriété intellectuelle, Actes du colloque « La régulation d'internet. Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle », à paraître.
  • Des mots sur les maux, Actes du colloque « La piraterie : de la mer au cyberespace », à paraître,
  • Quelques observations au sujet des marques dites de territoires, Mélanges A. Lucas, LexisNexis, 2014, p. 151,
  • Le risque de contrefaire, Risques d'entreprise : quelle stratégie juridique ? LGDJ, 2012, p. 193,
  • Les dérogations au monopole en droit des brevets, Les aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires, Actes du colloque international réalisé à San José, (Costa Rica), Lascaux, 2011, p. 97,
3. Communications
  • Les solutions contractuelles à la dépendance en matière de brevets « Le opere derivate ed i brevetti dipendenti », Colloque Luiss Guido Carli, Rome, 13 juin 2014,
  • L' « assurance-litige » en matière de brevets, « Legal Aspects of Insurance & Its Contemporary Trends », 22nd annual conference, UAE University, Dubaï, 12 & 13 mai 2014,
  • Les condamnations pour contrefaçon à l'épreuve de la nullité du titre (à propos de l'arrêt rendu par Cass. ass. plén. le 17 février 2012), « Autour de l'action en contrefaçon », Colloque IRDP, Nantes, 14 sept. 2012.
  • Les sanctions de la contrefaçon en droit européen, Conférence à l'Université de Tongji, Shanghai, 30 mai 2012.

Corps

PROFESSEUR des UNIVERSITÉS