Personnel de l'université

Jean-Christophe BARBATO

Professeur de droit public, agrégé des Facultés de droit, Chaire Jean Monnet en droit de l'Union européenne, Directeur de l’École doctorale DEGEST, co-directeur du Master 2 Droit de l'Union européenne, co-directeur du Master 1 Droit Européen et International

Coordonnées

Chemin la Censive du Tertre BP 81307 44313 Nantes Cedex 3 FRANCE

Mail
Jean-Christophe.Barbato@univ-nantes.fr

Discipline(s) enseignée(s)

Droit de l'Union européenne, droit de la culture

Thèmes de recherche

Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne, droit de la culture, diversité culturelle, théorie générale de l'Union européenne.

Activités / CV

I – TITRES ET DIPLOMES

2016 Chaire Jean Monnet en droit de l’Union européenne.
2010 Lauréat du premier concours d’agrégation de droit public (première présentation).
2005 Doctorat en droit public, Université Nancy 2. Mention très honorable, avec les félicitations du jury, autorisation de publication en l’état. Prix de thèse de droit public de l’Université Nancy 2.


II - PRINCIPALES PUBLICATIONS

• Ouvrages individuels et collectifs :
1- La diversité culturelle en droit communautaire. Contribution à l’analyse de la spécificité de la construction européenne, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2008, 599 p. Cet ouvrage est tiré de ma thèse.
2- Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux Etats membres de l’Union ? Réflexions à partir des notions d’identité et de solidarité, Jean-Christophe Barbato et Jean-Denis Mouton (dir.), Bruylant, Coll. droit de l’Union européenne, 2010, 332p.
3- L’Union européenne, Fédération plurinationale en devenir ?, Jean-Christophe Barbato et Yves Petit (dir.) , éd. Bruylant, Coll. Droit de l’Union européenne, 2015, 432p.
4- Européanisation et internationalisation du droit des musées, Jean-Christophe Barbato et Clémentine Bories Fontana-Giusti (dir.) éd. Pédone, 2017, 220p.


• Articles.

Articles dans des ouvrages collectifs

1- « L’Union européenne et la lutte contre le faux monnayage » in J-J. Sueur (dir.) Le faux, le droit et le juste, Bruylant, 2009, pp. 257-297. 

2- « Le respect de l’identité culturelle des Etats devant la juridiction communautaire » in J-C. Barbato et J-D. Mouton (dir.), Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux Etats membres de l’Union ? Réflexions à partir des notions d’identité et de solidarité, , Bruylant, 2010, pp. 49-71. 

3- « Le maintien du caractère intergouvernemental de la politique étrangère de sécurité et de défense » in A-S. Lamblin-Gourdin et E. Mondielli (dir.), Le droit des relations extérieures de l'Union européenne après Lisbonne, Bruylant, 2013, pp. 385-406. 

4- « Le respect des valeurs par les Etats: les garanties constitutionnelles de l'Union » in L. Potvin-Solis (dir.), Les valeurs communes de l'Union européenne, Bruylant, 2014, pp. 83-100.
5- « Protectionnisme et fondements de la construction européenne » in S. Barbou des Places (dir.), Union européenne et protectionnisme, Pédone, 2014, pp. 11-23.
6- « Les effets des intervention européennes sur la diversité culturelle » in C. Romainville (dir.), European law and cultural policies/droit européen et politiques culturelles, Peter Lang, 2015, pp.169-190.
7- « Les Etats membres sont-ils encore des Etats au sens traditionnel du terme? » in J-C. Barbato et Y. Petit (dir.), L’Union européenne, Fédération plurinationale en devenir?, Bruylant, 2015, pp. 180-204.
8- Union européenne et patrimoine monumental in M. Le Roux (dir.), Crise et patrimoine monumental, l’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2015, pp. 65-79 .
9- « Le peuple français est-il soluble dans l’Union européenne? » in O. Desaulnay et M. Maisonneuve (dir.), actes du colloque L’unité de la République et la diversité culturelle, PUAM, 2016, pp.25-42
10- Les musées et les règles du marché intérieur in JC. Barbato et C. Bories Fontana-Giusti (dir.), « Européanisation et internationalisation du droit des musées », éd. Pédone, 2016, pp. 143-170.
11- Pornographie et droit international et européen des droits de l’homme. Morale des États et pensée magique (36 p.) in B. Taxil et Y. Lecuyer (dir.), actes du colloque « Sexualité et droit international des droits de l’homme » (à paraître, éd. Pedone)


• Articles dans des revues à comité de lecture
1- « Le renouveau de la garde des personnes en droit administratif », Revue Française de Droit Administratif, Dalloz, juillet-août 2007, pp.780-788.
2- « Le droit communautaire et le statut juridique de l’artiste en droit français », Revue des Affaires Européennes, Bruylant, n°2006/4 (parution juin 2008), n°spécial culture, pp. 657-667.
3 - « La directive « Services de Médias Audiovisuels » (SMA) : vers un renouvellement du modèle audiovisuel européen », Revue du Marché Commun et de l’Union européenne, janvier 2008, pp. 53-62.
4- « L’action culturelle communautaire pour la période 2007-2013 », Revue du Marché Commun et de l’Union européenne, octobre-novembre 2009, pp. 608-616.
5- « Le droit communautaire et les recours internes exercés contre les ordonnances de renvoi », Revue Trimestrielle de Droit Européen, Dalloz, n°2/2009, pp. 267-286.
6- Commentaire de l’arrêt CJCE, 16 décembre 2008, Cartesio Oktató és Szolgáltató bt, aff. 210/06, Revue des Affaires Européennes, Bruylant n°2008/4 (parution juin 2010), pp.805-813.
7- « L’affirmation de la justice étatique comme appareil judiciaire européen est-elle compatible avec la souveraineté nationale? », Politeia, n° 25 printemps 2014, actes du colloque Souveraineté de l’Etat et supranationalité normative, pp. 189-208.
8- « La nature de l’Union européenne envisagée du point de vue de l’Etat membre » in S. Roland et M-C. Runavot (dir.), actes du colloque La nature juridico-politique de l’Union européenne, Annuaire de droit européen, 2014, pp. 125-144.
9- Introduction et direction d’un dossier consacré au multilinguisme au sein de la RAE, Revue des Affaires Européennes, Bruylant, n°2016/3 (parution mars 2017), pp. 332-463


• Fascicules pour des encyclopédies juridiques.
1- Fascicule Jurisclasseur Europe : « Le régime linguistique de l’Union européenne » (2011).
2- Fascicule Répertoire Europe Dalloz : « Culture », en collaboration avec Jack Lang (2013).

Corps

Professeur des Universités

Informations complémentaires

- Membre du jury ou correcteur pour le concours d’entrée de l’ENA (concours externe ou troisième concours), épreuve de questions européennes, 2013-2015
- Titulaire du CAPA.
- Maître de conférences à l’IEP de Paris, 2008-2010.
- Expert auprès de l’HCERES et du FNRS Belge