Personnel de l'université

François COLLART-DUTILLEUL

Professeur émérite Membre honoraire de l'Institut Universitaire de France -

Coordonnées

Faculté de Droit de Nantes Chemin de la Censive du Tertre BP 81307 44313 Nantes cedex 3

Tél
0253009328 (279328)
Bureau 2
MSH Ange Guépin bureau 319
Téléphone 2
02 40 48 39 72
Télécopie 2
02 40 14 15 00
Mail
Francois.Collart-Dutilleul@univ-nantes.fr
Site internet
http://www.programmelascaux.eu

Discipline(s)

DROIT PRIVE

Discipline(s) enseignée(s)

Thèmes de recherche

Droit des contrats ; Droit de l'immobilier ; Droit de l'alimentation Droit de la sécurité alimentaire Droit rural

Activités / CV

Responsabilités scientifiques à l'Université de Nantes

- Directeur de thèses de doctorat :

- 29 directions de thèses soutenues

- Membre du conseil scientifique de l'Ecole doctorale « Droit et sciences sociales » de l'Université de Nantes (1997 - 2008)

- Directeur de l'Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP-EA 1166, Université de Nantes) (2004-2006)

- Directeur  de l'institut pluridisciplinaire de formation et de recherche en agroalimentaire (IQUABIAN) (2000-2002)

- Directeur du Centre d'Etudes en Droit Rural et Agroalimentaire de Nantes (CEDRAN, Université de Nantes-Inra) (2000-2002)

- Directeur de l'Ecole doctorale "Droit et Sciences sociales", Université de Nantes (1997-1999)

Distinctions

- Membre honoraire de l'Institut Universitaire de France

- Membre correspondant de l'Académie d'Agriculture de France

Professeur invité dans des universités étrangères

LE CAIRE (Egypte, 1987), CARDIFF (Pays de Galles, 1988), LODZ (Pologne, 1994), OTTAWA (Canada, 1995), VARSOVIE (Pologne, 1996), SOUSS (Tunisie, 1990, 1993, 1999, 2000, 2002) et SFAX (Tunisie, 2006), SHANGHAI ET BEIJING (Chine, 2010), BAMAKO (Mali, 2010), QUEBEC (Univ. Laval, Québec, 2011), COSTA RICA (2008, 2012)

Directeur ou co-directeur scientifique de colloques internationaux (avant la première période IUF)

+ L'Acte Unique Européen, NANTES, 1990

+ Sécurité des produits, NANTES, 1994

+ L'aménagement juridique de l'espace marchand en Europe et dans les Amériques (entre nécessité économique et diversité sociale), (avec L. Perret) OTTAWA, 1995

+ Quelle protection pour le consommateur de demain?, NANTES, 1997

+ Agrarian law and sustainable development, (avec L. Lorvellec), PORTO ALEGRE, 1998

+ Les évolutions du droit de la responsabilité dans les différents secteurs d'activités économiques, (avec L. Perret), OTTAWA, 2001

+ Les évolutions des conditions de la responsabilité (avec Y. Tassel), NANTES, 2002

+ La régulation du commerce communautaire et international des aliments (XXème anniversaire du Conseil National de l'Alimentation), 2005

Directeur ou co-directeur scientifique de colloques et séminaires internationaux (dans le cadre du projet IUF et de l'ERC Lascaux) : Toutes ces manifestations scientifiques et leurs publications sont visibles sur le site internet du programme Lascaux (IUF) : http://www.droit-aliments-terre.eu

+ Le nouveau droit agroalimentaire européen à la lumière des enjeux de la sécurité alimentaire, du développement durable et du commerce international, (avec L. Boy), NANTES, avril 2009 (publication : numéro spécial de la RIDE, 2010)

+ Droit à l'alimentation, droit au développement : les concepts clés, NANTES, 2011 (publication : site internet Lascaux)

+ L'accès à la terre et ses usages : variations internationales (avec JM. Le Masson), NANTES, juin 2009 (publication : « de la terre aux aliments, des valeurs au droit », éd. Inida, 2012)

+ La production et la commercialisation des denrées alimentaires et le droit du marché (avec C. Del Cont et DCS), NANTES, décembre, 2009 (publication : Revue Lamy de droit de la concurrence, 2010)

+ Le droit spécial de l'alimentation à la lumière du droit privé, NANTES, MSH, janvier 2010 (publication : synthèse Recueil Dalloz, 2010)

+ Rencontres Europe-Chine de droit agroalimentaire, (avec E. Li et X. Han) SHANGHAI ET BEIJING, mai 2010

+ De la terre à l'aliment : des valeurs aux règles (avec F. Barrau et le SPIDH), NANTES, juin 2010 (publication : « de la terre aux aliments, des valeurs au droit », éd. Inida, 2012)

+ Actualité du droit économique agroalimentaire, (avec M. Friant-Perrot et DCS), NANTES, septembre 2010 (publication : numéro spécial Petites Affiches, 2011)

+ La valorisation des produits agricoles (avec l'Univ. du Costa Rica), SAN JOSE, novembre 2010 (publication : éd. Univ. Costa Rica, 2011)

+ De la souveraineté à la sécurité alimentaire (avec l'Univ. Laval), QUEBEC, septembre 2011 (publication : éd. Y. Blais, Québec, 2012)

+ Le droit des relations extérieures de l'UE après le Traité de Lisbonne (avec A-S Lamblin Gourdin et E. Mondielli, DCS), NANTES, novembre 2011 (publication : éd. Larcier, 2013)

+ Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques (avec F. Riem, Univ. Pau), BAYONNE , février 2012 (publication : éd. LGDJ, 2013)

+ Droit économique et sécurité alimentaire (avec V. Pironon, JB. Racine et P. Steichen), NICE, juin 2012 (publication : numéro spécial de la RIDE, 2013)

+ Le droit de l'eau à la croisée du droit privé et du droit public, NANTES, 2012

+ Droit économique et sécurité alimentaire (avec V. Pironon, JB. Racine et P. Steichen), NICE, juin 2012 (publication : numéro spécial de la RIDE, 2012)

+ Congreso internacional de Seguridad Alimentaria y Nutricional (avec M. Leon Guzman et H. Munoz), SAN JOSE, octobre 2012

+ Nourrir le monde : rencontres internationales entre chercheurs et représentants des ONG, NANTES, novembre 2012 (publication : http://hal.archives-ouvertes.fr/)

+ Les sources africaines des droits fondamentaux : redécouvrir la Charte du Mandé (13ème siècle), NANTES, novembre 2012

+ Penser une démocratie alimentaire : Rencontres internationales, NANTES, novembre 2013 (publication INIDA, 2013 : http://hal.archives-ouvertes.fr/)

Fonctions officielles

- Membre du Conseil National de l'Alimentation (CNA) depuis 2003  

- Membre du Conseil National des Universités, section 01 (1999-2003 ; 2007-2009)

- Président du Conseil National de l'Expérimentation Animale (CNEA), (2006-2009) 

Membre de conseils scientifiques       

- Conseiller scientifique des éditions Wolters Kluwer

- Pôle de recherche en droit immobilier du CNAM

- Revue des contrats, éd. Lextenso

- Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, éd. Lamy

- Cahiers juridiques et politiques du Cameroun  (Université de Ngaoundéré)

- Revista de Ciencias Juridicas (Université du Costa Rica)

- Intelectual property Review, (Université de Bahrein)

Membre d'associations et sociétés savantes : Conseil d'administration de l'Association Française de Droit Rural (AFDR) ; Société de Législation Comparée (SLC) ; Association Européenne de Droit de l'Alimentation (AEDA) ; Union Mondiale des Agraristes Universitaires (UMAU) ; Comité Européen de Droit Rural (CEDR) ; Asociacion Iberoamericana para el Derecho Alimentario (AIBADA) ; International Association of Consumer Law (IACL) ; Association Internationale de Droit Economique (AIDE) ; Institut Eur-africain de Droit Economique (INEADEC) ; Observatorio de derecho privado europeo y comparado (Revista InDret)

Corps

Professeur émérite des universités

Informations complémentaires

 PUBLICATIONS

voir la liste des publications sur le site de l'IRDP :

http://www.droit.univ-nantes.fr/labos/irdp.old/index.php?option=com_comprofiler&Itemid=506