Activités / CV
Principales publications :
OUVRAGES :
Direction d'ouvrage collectif :
1) "Etats et Constitutions du Pacifique Sud. States and Constitutions of the South Pacific" (E.-P. Guiselin et M. Joyau, Dir.). Revue Juridique Polynésienne 2010, NHS (Vol. XI), 352 p.
Ouvrages individuels :
2) "Le juriste et la tortue. Plongées dans les eaux troubles du droit polynésien" (Préface du professeur M. de Villiers)
Les Editions de Tahiti 2005, 171 p.
3) "De l'autonomie des collectivités territoriales françaises. Essai sur la liberté du pouvoir normatif local" (Préface du professeur J.-Y. Vincent)
L.G.D.J. (Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence) 1998, coll. "Bibliothèque de droit public", Tome 198, 362 p.
Participation à des ouvrages collectifs :
4) Etats et Constitutions du Pacifique Sud : l'empreinte de la "Pacific Way" (Avant-propos en collaboration avec E.-P. Guiselin),
in Etats et Constitutions du Pacifique Sud. States and Constitutions in Southe Pacific, RJP 2010, NHS (Vol. XI), p. 1 à 17.
5) De "La démocratie en Nouvelle-Zélande" : contribution à l'étude de la notion de démocratie dans le Pacifique Sud,
in Etats et Constitutions du Pacifique Sud. States and Constitutions in Southe Pacific, RJP 2010, NHS (Vol. XI), p. 231 à 250.
6) Police de la mer,
in JurisClasseur Administratif, LexisNexis 2009, Fasc. 209, 21 p.
7) Les collectivités d'outre-mer,
in Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation, permanence d'une trame administrative (P. Delvit, Dir.), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse 2008 (517 p.) p. 285 à 298.
8) Quelle coopération locale pour l'outre-mer ? (en collaboration avec L. Tesoka),
in Coopération locale et territoires (J. Fialaire et P. de Montalivet, Dir.)
Litec 2008, coll. Colloques et débats (159 p.), p. 127 à 142.
9) Les leçons des statuts spéciaux d'Outre-Mer : le cas de la Polynésie française,
in Liberté de culte, laïcité et collectivités territoriales (J. Fialaire, Dir.), Litec 2007, coll. Colloques et débats (218 p.), p. 199 à 207.
10) Les anamorphoses de l'autonomie de la Polynésie française,
in L'homme, ses territoires, ses cultures. Mélanges offerts à André-Hubert Mesnard (J. Fialaire et E. Mondielli, Dir.)
L.G.D.J. 2006, coll. Décentralisation et développement local (403 p.), p. 265 à 274.
11) Décentralisation, adaptation, autonomie,
in L'outre-mer français : la nouvelle donne institutionnelle (J.-Y. Faberon, Dir.), La Documentation Française 2004 (224 p.), coll. "Les études", p. 83 à 97.
in L'autonomie en Polynésie française. The concept of autonomy in French Polynesia, R.J.P. 2004, N.H.S. 4 (354 p.), p. 19 à 42.
12) Les conventions relatives à l'enseignement des langues régionales dans les D.O.M. : l'échec du procédé contractuel,
in Les contrats et le système éducatif (J. Fialaire, Dir.), L'Harmattan 2004 (309 p.), p. 105 à 126.
13) Décentralisation et autonomie : qui influence qui ?,
in François Mitterrand et les territoires français du Pacifique (1981-1988) (J.-M. Regnault, Dir.), Les Indes Savantes 2003 (583 p.), p. 67 à 72.
14) Préface,
in Endiguer ou réguler les flux migratoires : le rôle du juge. Stemming the tide or keeping the balance - The role of the judicary (Actes de la 5ème Conférence de l'Association Internationale des Juges du Droit des Réfugiés, octobre 2002, Wellington, Nouvelle-Zélande), R.J.P. (Revue Juridique Polynésienne) 2003, N.H.S. (464 p.), p. xi à xxi.
ARTICLES :
Revues françaises :
15) L'outre-mer et la nouvelle répartition des compétences issues de la loi du 16 décembre 2010,
in JCP A 2011, 2139, p. 55-56.
16) Les espaces sous-marins interdits à la plongée,
in Annuaire de Droit Maritime et Océaniques 2009, T. XXVII, p. 45 à 56.
17) Tuvalu ou l'infortune de mer
in A.D.M.O. (Annuaire de Droit maritime et Océanique) 2008, Tome XXVI, p. 175 à 189.
18) La régulation éthique en Polynésie française,
in C.A.P.P. (Cahiers Administratifs et Politistes du Ponant) 2006, vol.14, p. 32 à 47.
19) L'évolution institutionnelle de la Polynésie française (en collaboration avec O. Gohin),
in A.J.D.A. (Actualité Juridique Droit Administratif) 2004, p. 1242 à 1252.
20) Mai-juin 2004 : Fabuleuses élections en Polynésie française,
in R.J.P.E.N.C. (Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie) 2004/2, vol. 4, p. 32 à 38.
21) The external relations of the Territory of French Polynesia
in R.J.P. 2003, vol. 9, p. 35 à 40.
22) La loi constitutionnelle et l'outre-mer,
in C.A.P.P. (Cahiers Administratifs et Politistes du Ponant) 2002, vol. 7, p. 94 à 112.
23) Existe-t-il un pouvoir politique en Polynésie française ?
in R.J.P. 2002, N.H.S., p. 43 à 46.
24) Où réside l'autonomie locale en droit français ?
in Pouvoirs locaux 1997, n° 33, p. 117 à 123.
25) Réflexion sur les rapports Métropole-Polynésie française
in L.P.A. (Les Petites Affiches), 23 décembre 1991, p. 17 à 20.
26) Eléments de réflexion sur les rapports Métropole-Polynésie française
in R.J.P.I.C. (Revue Juridique et Politique Indépendance et Coopération), oct.-déc. 1991, p. 346 à 356.
Revues étrangères :
27) Libres interrogations sur l'évolution de la France vers le fédéralisme,
in Revue Iranienne de Droit Constitutionnel 2008, n° 9, p. 7 à 17.
28) Uma Instituição Não Reconhecida : O Comitê de Etica da Polinésia Francesa
(Revue brésilienne. Article en langue portugaise),
in R.D.S. (Revista de Direito Sanitario - Revue de droit de la santé) 2007, vol. 8 - n° 2, p. 54 à 67.
29) Democraty in Paradise
(Revue Néo-zélandaise. Article en langue anglaise)
in V.U.WW.L.R. (Victoria University of Wellington Law Review) 2004, vol. 35, n° 2, p. 525 à 531.
CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE:
30) L'autorisation de se présenter devant un jury d'habilitation à diriger des recherches
Note sous TA de Papeete, 17 février 2009, M. Pascal Gourdon
in R.J.P.E.N.C. (Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie) 2009/2, vol. 14, p. 79 à 81.
31) L'inscription en vue de la délivrance de l'habilitation à diriger des recherches
Note sous TA de Papeete, 6 juin 2006, Pascal G c/ Université de la Polynésie française et TA de Papeete, 22 mai 2007, Pascal G.
in Droit administratif, juillet 2008, p. 24 à 26.
32) Le maire peut-il interdire en permanence sur l'ensemble du territoire communal la vente de boissons alcoolisées réfrigérées à emporter ?
Note sous T.A. de Papeete, 2 décembre 2002, S.A. Brasserie de Tahiti c/ Commune de Mahina
in A.J.D.A. 2003, p. 904 à 906.
33) Refus de visa de long séjour et pouvoir d'injonction.
Note sous C.A.A. de Nantes, 3e ch., 8 juillet 1999, M. et Mme Souchi
in C.A.P.P. 2001, vol. 4, p. 149 à 156
34) L'accès aux documents administratifs et les personnes atteintes de troubles mentaux.
Note sous C.A.A. de Nantes, 3e ch., 7 octobre 1999, Mlle X...
in Dalloz 2001, Jur. p. 275 à 277.
35) Libertés médicales, principes généraux du droit et Nouvelle-Calédonie.
A propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 18 février 1998, Section locale du Pacifique Sud de l'ordre des médecins
in R.F.D.A. (Revue Française de Droit Administratif) 1999, p. 47 à 55.
COLLOQUES :
Communications dans 11 colloques
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